Faute pénale et causalité

Bonjour a tous !

Je fais appel à vous car je suis assez perdu en matière de responsabilité pénale. J'ai certaines notions, mais certaines choses bizarres sont notées dans mon cours, et j'aurais besoin de votre aide pour les confirmer où les infirmer.

Commençons par le commencement :

1 : je sais que la notion de faute correspond en droit pénal à la notion d'infraction. Que désigne alors l'expression faute ordinaire, ou faute simple, ou faute caractérisée ou faute délibérée (puisqu'elles ne désignent que l'élément intellectuel de l'infraction ?) En réalité, ceci est presque la base de mon problème (le reste devrait pouvoir être résolu par la consultation de manuels). Chaque type de faute pénale ordinaire est-il formalisé dans une infraction ?

2 : A ce que j'ai compris de mon cours, il y a une distinction assez importante entre "volontaire", "intentionnel", et "délibéré" : la faute simple peut-être volontaire ou involontaire (elle peut être commise par inattention, ou volontairement, sans avoir connaissance du risque d'un dommage éventuel), mais n'est jamais délibérée (puisque l'individu qui la commet ne connait pas l’existence d'un risque, ou celle d'une disposition législative ou réglementaire imposant une obligation de prudence ou de sécurité) ni intentionnelle (elle ne vise la réalisation d'aucun préjudice).

La faute délibérée, elle, est nécessairement volontaire, mais pas intentionnelle (aucun préjudice n'est recherché ici par le fautif ici)

Pour la faute caractérisée je suis perdu.

3 : Enfin, et toujours selon mon cours, le lien de causalité nécessaire pour établir un responsable en cas de faute pénale ordinaire varie selon qu'il s'agit d'une personne physique ou d'une personne morale. Quand il s'agit d'une personne physique, le seul cas dans lequel la loi éxige un lien de causalité direct, c'est la situation dans laquelle une faute simple est commise. Dans les autres cas, un lien de causalité indirect suffit à trouver un responsable. Et c'est pareil pour les personnes morales.


Désolé pour le pavé, mais comme vous pouvez le constater, je suis complétement largué.