Bonjour, alors que je révisais les infractions non intentionnelles, et que j'essayais de résoudre un cas pratique, une question m'est venue. L'article 121-3 du Code Pénal nous explique qu'il y a une faute simple en cas "d'imprudence", de "négligence" ou de "manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement".
Cependant, en regardant à la fois sur internet et dans le livre de M.Jacopin a propos du droit pénal général, je n'ai pas réussi à résoudre cette question que je me posais :
" Est-ce qu'il peut y avoir une faute simple sans qu'il y ait de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité ? "
Je m'explique : Un membre du personnel hospitalier administre un médicament à un patient, une erreur dans le dosage provoque le décès de ce patient.
Dans la correction de notre TD, il est dit qu'il s'agît d'une faute simple et qu'elle peut être retenue malgré l'absence de texte sur le dosage des médicaments. Alors que sur internet, j'ai trouvé plusieurs réponse contraires, en effet il était écrit que pour retenir une faute simple, il faut nécessairement un "manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement".
Je sais que cette question peut paraître d'une importance toute relative, mais, après avoir recherché une réponse, je suis dans l'incapacité de résoudre cette question que je me pose.
Merci de votre compréhension et de votre aide.