Fiche d'arrêt

Bonsoir,

Je voulais savoir dans une fiche d'arrêt pour la solution il faut dire quoi?

Parce que, quand je regarde dans les livres, la méthode, une fiche d'arrêt corrigée, les correcteurs terminent par la Cour de cassation casse et annule ... avec toutes les précisions, et moi quand j'ai mis ça dans ma fiche, la prof a tout barré .
merci

Il ne faut pas se contenter de dire ça, il faut relever le moyen sur lequel se fonde la Cour de cassation pour choisir de confirmer ou infirmer l'arrêt de seconde instance.

Bonsoir,

dans mes fiches d'arrêt, je met pour la solution :

-si la cour de cassation rejette le pourvoi : "la cour de cassation rejette le pourvoi formé par la partie contre l'arrêt rendue par la cour d'appel, et que donc la cour de cassation confirme l'arret rendue en seconde instance pour les motifs (et j'explique vite fait pour quel motif...)"

-si la cour de cassation casse et annule : "la cour de cassation casse et annule l'arrêt rendue par la cour d'appe sur les points soulevés par le ou les moyens (j'expose les moyens des parties concernés). La cour de cassation infirme donc la décision rendue par la cour d'appel, elle est donc d'accord avec les parties qui ont soulevé le pourvoi.

voila en gros je fais ça.

et j'ai une autre question par rapport aux prétentions des partis : faut-il tout reprendre ce qui est dit dans l'arrêt ou faut-il alors résumé les prétentions. car si je reprend tout ce qui est dit dans l'arret, souvent j'arrive avec plusieurs dizaines de lignes (en général ca fait en tout 20 lignes rien que pour les prétentions et j'ai l'impression que ca fait vraiment trop !

merci d'avance.

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Anima Sane In corpore Sano.

C'est mieux de résumer je pense. C'est une fiche, pas une copie de l'arrêt, et résumer te permet aussi de ne garder que les arguments concernant le point de droit évoqué.

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*Membre de la BIFF*

Ok merci ^^

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Anima Sane In corpore Sano.