Galop d'essai droit constitutionnel

Bonjour tout le monde,

Je suis redoublante en 1er année et comme le titre l'indique, j'ai repassé mon galop d'essai en droit constitutionnel. Il semblerait que j'ai fait un faux hors sujet parce que la note que j'espérais bonne tombe ... à 6.
De quoi dégoûter...
PS : pour l'intro je me suis inspirée du manuel de CHANTEBOUT dernière édition (qui est géniale).

Bref le sujet : Représentation et référendum

J'ai débuté l'intro sur :
- la fin de l'Ancien Régime qui a profité le plus au bourgeois (qui étaient très sensibles à la théorie de Sieyès)
- Attrait de la souveraineté nationale, puisque la souveraineté réside dans la nation, et avantageuse pour les bourgeois parce que ce seront eux qui en seront les représentants.
- Rappel de la méfiance des libéraux vis-à-vis du peuple; la bourgeoisie se substitue en quelque sorte à l'aristocratie.
- Le référendum est un outil qui permet au peuple de choisir ses représentants.

Problématique : Le système représentatif laisse-t-il un réel pouvoir décisionnel entre les mains du peuple ?

Plan :
I. Une relation à sens unique
A. Une tentative de démocratie semi-directe
- Confrontation entre souveraineté nationale et souveraineté populaire : Théorie de Rousseau ne peut pas s'appliquer sur notre territoire => mise en place du référendum difficile.
- Mandat impératif de Rousseau ; référendum ne ferait que vérifier la bonne application des lois
- Mais interdiction du mandat impératif d'après l'article 27 de la Constitution de 1958 => aucune autre voie n'est possible pour la volonté du peuple mise à part via l'élection des représentants.

B. Une volonté d'indépendance
- Tardieu : "Le référendum est le moyen de vérifier et d'assurer l'harmonie des volontés populaires et des volontés parlementaires". = vision optimiste.
- France : volonté d'indépendance des élus vis-à-vis de l'opinion populaire => rend l'utilisation du référendum difficile.
- Art. 88 Constitution : à la seule initiative du Président.
(petit bémol: obligation d'un référendum en cas de modification législative).
- Consultations locales (j'ai fait une erreur : je n'ai pas parlé de la réforme donc je les ais mélangés)
- Sieyès : représentants = organe réunis dans leur ensemble et exprimant la volonté de la nation et non des citoyens. Représentants décident ce qui serait le mieux pour le pays et non pas pour le citoyen.
- Liaison avec BURKE : "Parlement n'est pas un congrès d'ambassadeurs"

II. Une relation limitée
A. Référendum, une application rare
- Sieyès : le peuple n'a d'autre pouvoir que celui de désigner ses représentants.
- France : dérive du référendum vers une démagogie.
Ex : De Gaulle et Napoléon
- Réferendum abrogatif = explication du système mais difficultés juridiques entre la loi ancienne désormais abrogée et la loi nouvelle.

B. Application possible sur de petits territoires
- Suisse et le veto référendaire (explication)
- Autres pays : Norvège & Belgique = participation obligatoire au référendum sous peine d'une amende.
=> réelle coopération de la part des représentants vis-à-vis du référendum.

* Voilà je vous remercie d'avance de toute l'aide que vous pourrez m'apporter parce qu'il faut absolument que j'ai la moyenne !! (état de quasi-panique lol)

Je vais voir mon prof de constit lundi pour qu'il m'en dise plus parce que je suis avec un chargé de TD qui n'a en fait rien marqué dans toute ma copie donc niveau aide c'est pas terrible

Re bonjour,

Bon mon chargé de TD m'a dit que j'avais en-dessous de la moyenne parce que j'ai fais I. Représentation II. Référendum
Evidemment j'avais pas l'impression d'avoir fait comme ça, il a aussi ajouté que j'ai tout comprimé dans le I.

Marrant, pour une autre dissert j'avais tout regroupé dans le II... espérons que pour mon examen (J-7) j'aurais tout regrouper dans le I & II

Est-ce qu'il serait possible d'avoir un petit coup de pouce svp ?