Bonjour je suis vraiment perdue avec un cas pratique en pénal.
il s'agit d'une conductrice qui grille un stop et heurte le véhicule d'une autre conductrice.
Suite à cet accident, les deux remplissent le constat ensemble.
Puis la conductrice du véhicule qui a été heurté se rend à l'hopital un peu inquiète de cette accident.
Étant enceinte, elle apprend que le coeur de son enfant a arrêté de battre.
Celle ci se suicide après la connaissance de cet évènement.
Est ce qu'il y'a homicide involontaire ou pas?
Je ne comprend pas très la causalité indirecte, si vous pouvez m'expliquer svp.
Bonjour,
Je ne comprend pas très la causalité indirecte, si vous pouvez m'expliquer svp.
Ben oui, mais c'est vous-mêmes qui écrivez :
Est ce qu'il y'a homicide involontaire ou pas?
Donc, vous nous laissez le soin de choisir la réponse, qui peut être : "Y a pas" et, dans ce cas, pas de causalité indirecte, forcément.
Et vous parlez de la conductrice qui s'est suicidée ou de l'enfant (pas encore né) dont le coeur a cessé de battre ?
Merci oui c'est la conductrice.
Au début je pensait qu'il pouvait y'avoir homocide involontaire en raison de la présence d'une causalité indirecte, la conductrice qui a grillé le stop a mis à la vie de l'enfant pas encore né.
Comme pas d'homicide involontaire du foetus, elle ne sera pas poursuivit sur ce fondement.
Mais c en raison de sa faute, que l'enfant pas encore né est décédé .
Et que la mère se suicide en raison du décès de l'enfant pas encore né.
Donc je pensait qu'il pourrait y'avoir une causalité indirecte ,car la conductrice a crée une situation qui a permis la réalisation du dommage.
Pouvez vous m'expliquer la causalité indirecte, ça me parait confus.