Bonsoir à tous,
Je suis actuellement en 1ere année de Droit et je suis en train de m'attaquer à mon second TD d'introduction générale au droit portant sur "Les majeurs protégés par la loi : utilisation d'un code" dans lequel comme sont nom l'indique je doit utiliser le Code civil.
Je n'epprouve pas de difficulté a m'y repérer mais il y a deux questions que je ne comprend absolument pas que voici :
Question 1 :Dans le plan du Code civil quelle est l'arborescence qui mène jusqu'aux régimes juridiques de protection des majeurs?
je pense que l'arborescence c'est :
- Titre XI: de la majorité et des majeurs protégés par la loi.
- Chapitre 1 : des dispositions générales.
- Section 1: ...
- Section 2: ...
- Chapitre 2: des mesures de protection juridique des majeurs.
Selon vous c'est ça?
Question 2 :Quel est le plan retenu à l'interieur de la subdivision du code qui vous intéresse?
- Celle ci je ne comprend vraiment rien.
Je ne vous demande évidement pas de faire le TD à ma place mais juste s'il vous plait de m'expliquer la signification de ces deux questions, je suis totalement larguée.
Merci d'avance
Merci beaucoup Gregor pour ta réponse justemennt j'ai modifier mon post il y a 5 minutes en donnant mon idée de l'arborescence n'étant pas sure que c'était vraiment cela, ta réponse m'a permise de confirmer mon idée.
Dernier soucis la seconde question
Oui c'est la question sur le polycopié, quel est le plan (la table des matiéres du Code civil?) retenu à l’intérieur de la subdivision du code qui vous intéresse?
Je fait tout pour comprendre mais alors la je ne comprend vraiment pas cette question, je n'ai même pas d'idée.
Une subdivision c'est bien la division d'une partie d'un tout déjà divisé?
Donc la premiére question porte sur la section IV- De la curatelle et de la tutelle?
Donc pour résumer la réponse de la question 1:
Je commence l'arborescence par le Chapitre II jusqu’à la Section IV (enfin bien sur je détaillerais plus sur ma copie).
- Pour l'autre question justement je me demande si c'est vraiment ça car c'est la question 4 (j'ai dit la deux pour mettre un ordre sur le forum) et les autres questions ne portent pas sur la curatelle et la tutelle.
Mais à part sa je ne voit pas ce que ça pourrait être
Oui tu m'a beaucoup aider, sortant de Bac Pro il faut que je m'habitue a "décortiquer" une question et à la reformuler plus simplement
Question 2 : quelle différence il y a t'il entre "Titre XI: de la majorité et des majeurs protégés par la loi" et ""Titre XI: de la majorité et des majeurs qui sont protégés par la loi"
Question 3: Quelle est la dernière loi ayant réformé les régimes de protection des majeurs? quand est elle entrée en vigueur? Quand l'article 459-1 a t'il était modifié?
Question 4: Quel est le plan retenu a l’intérieur de la subdivision du code qui vous intéresse?
Voilà donc je ne vois pour a part le lien avec les autres questions mais selon moi le plan qui "m’intéresse " est le Titre XI.
Oui pour la question 1 je pense également que ça concerne bien la tutelle et la curatelle puis ce qu'elle parle des régimes juridiques de protection des majeurs.
Pour la question 4 je n'en suis pas trés sure , soit il faut définir les sous sections de la section IV soit je ne sait pas ^^
Mais dans la logique une subdivision concerne les sous-divisions et donc les sous-sections (enfin logiquement).
Oui j'ai répondu a la question 2 en disant que les différences sont que le "titre XI: de la majorité et des majeurs protégés par la loi" est la reforme (par la loi n°2007-308 du 5 mars 2007) du "titre XI: de la majorité et des majeurs qui sont protégés par la loi"
J'ai donc fait un schémas montrant tout les changements, et en précisant bien que tout a était réorganisé.
Oui, un peut compliquer ce Td ^^ oui je donnerais des nouvelles pas de soucis =)
Merci encore pour ton aide =)