instittuions européennes

Bonjour,

petite question sur les IE et sur la commission pour le moment.
Lors du choix du Président et des membres de la commission, peut-on parler de double investitutre par le Parlement européen (la première: pour le choixi du Président, et la seconde pour le vote de l'ensemble des membres de la commission et du Président)?

(Nicomando, je veux bien qq sujet aussi stp )

Coucou merci pour le petit clin d'oeil

Non on ne peux pas parler de double investiture car le choix du président ne s'opère pas par un vote on parle simplement de proposition ensuite on vote pour l'ensemble de la Comission.

Quel est le sujet de ton cours exactement que je puisse te donner des sujets adaptés.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Alors c'est:

1. Structures : les organes d’action

a) Le Conseil de l’Union européenne (comité des représentants permanents-COREPER et Conseil
européen) ;
b) La Commission européenne.

2. Les organes de contrôle

a) Le Parlement européen
b) La juridiction communautaire.

3. Les organes complémentaires

a) La Cour des comptes
b) Les organismes consultatifs
c) Les organes de gestion
d) Les établissements publics communautaires.

4. Les fonds communautaires
a) Fonds structurels
b) Autres fonds.

5. Le processus de décision communautaire
a) Le lobbying
b) La comitologie.

Une autre question
La procédure de codécision devati être étendue à la question de l'asile et des réfugiés (je crois qu'il y avait une durée de 5 ans depuis Amsterdam) est-ce que c'est entrée en vigueur? Le procdure de codécision est-elle désormais possible sur ces sujets? Si oui depuis quand?

La codécision a en effet été généralisé pour ces questions mais je ne pourrais pas te dire à partir de quelle date. Je pense que c'est 5 ans après amsterdam donc en 2002

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Je me suis fait mes propres plans sur les IE (j'ai mis la commission dans l'autre topic)
Je voudrais vraiment votre avis. Mes oraux sont jeudi et je me suis fait ces plans surtout pour m'aider à avoir une certaine structure dans ma tête. Si j'oublies des choses, ou que je passe un côté d'un point important n'hésitez pas à me le dire.
Merci d'avance

LE CONSEIL EUROPEEN:
I. L'organe supérieur de l'UE
A. Institutionnalisation du conseil
B. Rôle d'impulsion du Conseil

II. La question de la légitimité du Conseil
A. Un rôle essentiellement politique
B. Relations avec les autres institutions


LE CONSEIL DE L'UNION EUROPENNE:
I. Le principal centre de décision politique de l'UE
A. Les différentes formations
B. L'assistance incontournable du COREPER

II. Les attributions du Conseil
A. Les actes
B. La nécessité d'une cohérence entre l'UE et les Etats membres


LE PARLEMENT EUROPEEN:
I. L'évolution d'un organe reltivement effacé
A. La légitimité du parlement (notamment depuis 1979)
B. Un rôle législatif limité (commission et conseil)

II. L'affirmation d'un organe consacré
A. La généralisation de la co-décision
B. Le pouvoirs de contrôle (politique, jurid)


LA CJCE:
I. L'affirmation de la CJCE
A. La juridiction interne des communautés
B. Le fonctionneent de la cour

II. Les compétences de la CJCE
A. Des compétences déterminées : annulation et interprétation
B. Un compétence absolue: la pleine juridiction