Insutles sur la voie publique

Je voudrais savoir quelle est la peine encourue pour une insulte sur la voie publique, et si, j'espère, cette loi est vraiment appliquée dans les villes.
Merci.

Bonjour,

Je pense que ça correspond.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110111
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110111

Donc 1ère ou 4ème classe suivant la teneur des insultes...

D'autre vous renseigneront peut-être plus que moi.

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Merci de poser les questions dans la bonne section.

Je déplace.

Merci mais cela est un peu maigre, j'aimerais savoir quelle est la peine, c'est à dire 500, 2000 euros d'amende et "etc". pour un injurier. Et si l'insulte débouche sur une baston, l'insulteur a-t-il une peine plus forte?

Bonjour,

Un petit bonjour n'aurait pas fait de mal. La loi est normalement appliquée de la même façon dans les villes et dans les campagnes.


Ce forum n'étant pas un site de consultations juridiques gratuites mais un site d'étudiants, si vous n'êtes pas content, les avocats sont faits pour répondre en détail...
Et si vous voulez des réponses plus claires, encore faut-il nous expliquer votre cas pour y voir plus clair.


1ère classe : maximum de 38 euros
4ème classe : maximum de 750 euros


C'est-à-dire ? Avant de pouvoir en dire plus, encore faudrait-il en savoir plus sur les circonstances et les suites.


C'est-à-dire ? Pas trouvé dans le dictionnaire...

__________________________
Hors Concours

C'est vrai que pour les avocats l'argent est très important.
Imaginons qu'un insulteur insulte X, X répond par une autre insulte, l'insulteur initial en vient aux mains, la situation dégénère..... Cela est jugé au cas par cas?
Sinon en tant qu'étudiant en informatique j'ai toujours donné des renseignements GRATUITEMENT.

RE-BONJOUR,

Peu importe, c'est [u:78ndogzs]toujours[/u:78ndogzs] "jugé au cas par cas". D'autant que ça va dépendre du contenu exact de la plainte et de ce qu'en fera le ministère public, donc quels textes répressifs exacts seront retenus s'il décide de poursuivre.


C'est très bien, c'est très bien, sauf que les consultations informatiques ne sont pas régies par des textes légaux, alors que les consultations juridiques le sont, elles, ce qui oblige à prendre quelques précautions dans les réponses...


__________________________
Hors Concours

ok merci quand même, de toutes les façons les insulteurs sont des parigots/pauvres types communs qui grouillent dans le métro comme des gros rats faisandés.

Bonjour,

Je suis "parigot" de souche, je suis un type commun et ai déjà grouillé dans le métro. Vous stigmatisez :O ...

Trêve de bavardage, ce que disais Camille est juste, et si j'avais été plus attentif à votre message, je ne vous aurais sans doute pas répondu, sans un bonjour/bonsoir/salut...

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Bonjour,

il est bien connu qu'aucun salaire n'est versé aux salariés...

Pardonnez-moi mais c'est quoi cette réflexion? Quand vous travaillez vous ne gagnez pas d'argent? Vous faites tout toujours gratuitement? Vous vivez de quoi alors? Des aides de l'Etat? Et par qui elles sont payées ces aides????


ce n'est pas parce que certains donnent des conseils gratuitement qu'ils sont justes

quand vous allez voir un avocat, vous payez une prestation et pouvez engager sa responsabilité.

Dès lors il est normal de le payer.

Au contraire de vos conseils gratuits (tout comme les informations sur ce forum d'ailleurs...) où vous n'engagez pas votre responsabilité donc si vous répondez n'importe quoi bah tant pis...

A bon entendeur

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

BONJOUR !
(Moult repetita placent...)

On peut même dire que, d'un bout à l'autre de chacun de vos messages, vous en faites et vous en êtes la plus brillante des démonstrations...



P.S. : pour ceux qui, sur ce forum, se destinent à une carrière d'avocat au pénal, un bon exercice d'école...

__________________________
Hors Concours

Franchement, les juristes c'est tous des c***...Moi, j'l'ai toujours dit. Suffit d'voir comment certains, ici, y prennent de haut les autres. Des gros bourges plein de thune qu'y en ont rien à f$$$re des gens normaux...

Moi j'me sens mieux, quand j'vous voies (euh...vois), d'avoir changé. Pi en plus j'ai fait plein d'info pendant ma (re-)formation, et j'suis redevenu cool...ouf

D'ailleurs, la prochaine fois que j'me fais insulter dans la rue, j'irais d'mander de l'aide sur un vrai forum...d'ingénieurs informaticiens par exemple.

Messieur, je ne vous salue pas.

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Pffff ... XD

D'ailleurs ça veut dire quoi "Insutles" ?

==> Je sors...

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

bonjour je me fait insulte par une mere de familles et par son fils car on a eux des souci le vendredi 20/07/2012 comment je peux faire pour y arrete car je ne peux plus sortir de chz moi car elle veu me tape j ai deux enfants qui son nagee de 7 ans et de 2 ans je ne mange plu et je ne dor plu

Bonjour nini,

Composez le 17 sur votre mobile, appuyez sur le téléphone vert.

__________________________
"La vie m'a appris qu'il y a deux choses dont on peut très bien se passer : la présidence de la République et la prostate."

Bonsoir,
car on a eux des souci le vendredi 20/07/2012
Mais encore ?
je ne peux plus sortir de chz moi car elle veu me tape
Mais encore ?
Elle n'est quand même pas, arme au pied derrière sa porte, à guetter votre passage 24h/24 ?
Elle vous poursuit dans tout le quartier, gourdin au poing en hurlant des horreurs ?


__________________________
Hors Concours