bonjour ,
" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"
est- ce que ce paragraphe résume l'introduction de la demande?
je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus.
ce serait possible de m'aider ? s'il vous plait
merci d'avance
Bonjour,
" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"
Où avez-vous lu ça ?
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la demande initial me semble plus approprié pour repondre à la question d'une introduction de demande en justice
Bonjour,
Avez-vous déjà tapé "demande en justice" dans votre Gogol préféré ?
Essayez pour voir...
Et, a priori, ne concerne que le civil. Au pénal, on baptise ça différemment.
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Re-bonjour,
mais je ne trouve pas de cours dessus.
Normal, le "cours" en question, c'est - généralement - le Code de procédure civile...
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Bonjour
la question est aussi , un cours de quoi ? si c'est un cours de procédure civile .....
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Bonjour
je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus
En fait, il faudrait chercher un cours pas trop court sur la saisie d'une cour. J'y cours !
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Bonjour,
Ben, mince, Isidore, vous faites la cour à Marianne, maintenant ?
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Bonjour
Je dois avouer que Camille m'a pris de court
Je pensais qu'il allait me dire, que je n’étais jamais à court de blagues.
Bon je pense qu’on devrait s’arrêter là avant que Mina ne prenne la mouche et ne lance contre nous, une chasse à courre.
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