Bonjour,
j'ai un dossier à faire (sorte de dissertation développée) sur le sujet suivant : Juge national et juge européen.
Par ma première partie je compte parler
I – Prévalence du droit communautaire sur le juge national
A) L'articulation des normes
B) Le principe de primauté
Par contre pour le grand II je sèche complètement...
Si vous avez déjà travaillé ce sujet ou si vous avez des pistes de réflexion je suis preneuse.
Merci
Tu as étudié le principe en I., examine toutes les exceptions qui existent en II., notamment sur les rapports constitution/droit de l'UE (arrêt Fraisse & compagnie).
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Je comptais faire un II sure la coopération des juges, notamment avec le renvoi préjudiciel...
Pensez vous que mon plan va avoir un problème de logique ?
Une seconde partie uniquement sur le renvoi préjudiciel me semble difficile à tenir. Tu peux très bien replacer les idées évoquées dans le plan que je t'ai proposé.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.