Juridictions royales: histoire du droit

Bonjour, j’ai une question de TD à faire

[u:kar4p0hx]Les points communs et les divergences entre les différentes juridictions royales[/u:kar4p0hx]

Merci de votre aide, je précise que l'histoire du droit n'est pas ma matère de prédilection loin de là

Voici le sjuridictions royales étudiées

Justices concédées : justices segneuriales et éclésiastique

Justices déléguées : Juridictions de droit communs : tribunal de prévôté , tribunaux de baillage et de sénauchaussé, les présidiaux

Juridiction d’exception : juridictions financières, chambres des comptes, cours des aides, cours des monnaies

Tribunaux de la table de marbre : la conétablie, l’amirauté, les eaux et forêts, Le grand conseil

Points communs

- Le grand conseil a une compétence en matière civil, spécialisé dans les affaires judiciaires, ceci en fait le rival du parlement qui lui même est habilité à connaitre toutes les affaires judiciaires du royaume
- Le grand conseil et le tribunal de prévôté, le prévôt est le juge de toutes les causes civiles personelles et réelles en première instance tout comme le le grand conseil qui a une large compétence en matière civile.

Divergences :

- Différence entre justice concédée, déléguée et retenue, le roi eput l’exercer directement ou concéder, déléguer la fonction publique à des officiers de judicatures