Bonjour,
Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer ce qu'est un traité consolidé ( concernant l'Europe)j'ai cherché dans mes cours d'institutions européennes, mais étant donné que ma prof a fait grève les 3 premier mois, il me manque pas mal de choses , et je ne trouve rien sur google.
Merci d'avance .
__________________________
Provehito in altum. Welcome to the universe.
Si l'argent ne fait pas le bonheur, rendez-le! ( J. Renard)
Bonjour,
En principe " consolidé " désigne un texte à jour des dernières réformes et des derniers ajouts. Mais peut-être que c'est différent en droit international ou communautaire
__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php
*Membre de la BIFF*
ok je comprends un peu mieux là!
Parce que dans un sujet d'examen la question était : Pourquoi parle-t-on de traité consolidé à propos de l'Union Européenne ?
Je comprenais pas ce que voulait dire consolidé .
Merci !!
__________________________
Provehito in altum. Welcome to the universe.
Si l'argent ne fait pas le bonheur, rendez-le! ( J. Renard)