Bonjour à tous,
En L2 de droit, je dois faire un commentaire comparé d'articles sur les articles 30 et 40 al 1 du CPP.
Pour l'instant, aucune idée ne me vient, je sèche complétement... :s
D'autant plus que mon cours ne fait aucunement référence au ministre de la justice ainsi qu'à l'article 30 du CPP.
Concernant l'article 40 al 1 je pense parler des mesures alternatives de poursuites et je me demandais si je pouvais également mentionner le principe de l'opportunité des poursuites bien que celui ci ne figure pas dans l'alinéa 1e ?
Quelqun pourrait-il m'aider ?
Merci par avance.