Bonjour,
En Droit Civil, j'ai un sujet de TD qui porte sur "l’écrit en droit de la preuve."
Voilà ce que j'ai comme problématique : la preuve par écrit peut-elle être obligatoire ?
Voilà aussi pour le plan :
I) Les preuve par écrit
A) L'acte authentique
B) L'acte sous seing privé
II) La preuve des actes juridiques et ses exceptions
A) La preuve des actes juridiques
B) Les exceptions à la preuve par écrit
Au secours!!!
Bonjour,
J'ai corrigé le plan :
I) Les preuve par écrit
A) L'acte authentique
B) L'acte sous seing privé
II)Les actes juridiques et les exceptions de la
preuve par écrit
A) Les actes juridiques
B) Les exceptions à la preuve par écrit