Bonjour tout le monde,
Je suis actuellement en deuxième année de droit et je me trouve confronter à une dissertation intitulée "l'équilibre au sein de la formation du contrat". J'ai quelques soucis, déjà dès le début pour sortir des mots clés. J'ai un doute quant à un possible hors sujet.
Alors, sur mon brouillon j'ai dégagé quelques idées comme les définitions d'équilibre, de contrat en incluant qu'il en existe différents types et qu'ils ont tous des différences et conséquences au niveau de l'équilibre contractuel. J'ai parlé de l'autonomie de la volonté (principe / fondement / conséquences), du fait qu'il faut trouver un équilibre entre la liberté contractuelle et les vices du consentement. Mon problème est en fait de savoir est-ce que je dois inclure tout ce qui est clauses abusives, responsabilité, pénales... est ce que ça fait partie de la formation ? c'est cela ma question, je me dis que dans un certain sens oui, puisqu'elles sont établies au moment de la formation, mais sont contrôlées par le juge après. Et j'ai une autre petite demande (je suis embêtante ) si quelqu'un a un avis sur mes idées dégagées, il sera le bienvenu.
HELP ME, please et merci d'avance !
Bonne journée
Bonjour.
Pour faire simple, pour moi c'était essentiellement de la cause dont il fallait parler. C'est une condition de validité du contrat qui permet justement de garantir l'équilibre entre les parties.
A l'inverse de la lésion qui est un déséquilibre économique.
Mais à mon avis, il fallait traiter essentiellement de la cause.
Bonjour,
Après la publication du message je m'y suis remise et c'est exactement ce que j'ai fait ^^
Mais du coup merci parce que ça conforte mon idée :)