l'exploitation des fonds marins

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Salut!
J'ai un exposé à faire sur l'exploitation des fonds marins... :?
Est ce que quelqu'un aurait une idée de quoi il s'agit (eploitation du minerai, du pétrole?) ou un plan à proposer?

Merci :wink:

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Pour le plan, on ne peut pas : la Charte du forum interdit aux membres de répondre tant qu'on ne donne pas ses premiers éléments de réflexion :wink:

Pour les idées, il faut voir le contexte : c'est un exposé dans quelle matière ?

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,

Citation de mathou :


Pour les idées, il faut voir le contexte : c'est un exposé dans quelle matière ?

Ben oui, parce que "vaste sujet"... Vous avez droit à combien de tomes ? :wink:
Parce qu'entre le tourisme, la pêche, la désalinisation, les sources sous-marines, les minerais, le pétrole et, accessoirement, les chasses aux trésors...

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Hors Concours

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il s'agit d'un exposé en droit international public.
J'ai trouvé un plan mais je ne sais pas si ca va:

I) Les caractéristiques de la zone
A) Les principes fondamentaux régissant les fonds marins
(non appropriation, utilisation pacifique, exploitation dans l'interet de l'humanité)
B) Mise en peuvre de ces principes

II) Les organes d'encadrement
A) Les organes institutionnels
(l'autorité nationale des fonds marins et l'Entreprise)
B) Les organes juridiques
(tribunal international du drt de la mer)

Publié par
Kem

Salut :)


Je me demande juste : si certaines eaux sont internationales, est-ce que c'est simplement en surface ou est-ce que ça comprend les fonds aussi ?

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

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Pour le peu que je m'en souvienne (cours de Relations internationales), le régime juridique des eaux internationales est différent de celui des fonds marins (contentieux France-Brésil à propos de crabes pour déterminer s'ils marchent ou s'ils nagent ^^ )

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N’attendre de l’État que deux choses : liberté, sécurité. Et bien voir que l’on ne saurait, au risque de les perdre toutes deux, en demander une troisième.
Frédéric Bastiat, Harmonies économiques

Publié par

Oui en effet le régime juridique est différent à la surface et pour les fonds marins.

Cependant les fonds marins des eaux internationales n'ont pas du tout le même régime juridique que les fonds marins des autres zones. Plus on avance dans la mer moins l'Etat cotier à de droit.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"