L'harmonie des solutions en matière de renvoi.

Bonjour à toutes et à tous,

J'aimerais vous poser une question relative au droit international privé et à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse claire sur le net :

> le mécanisme du renvoi (au 1er et 2nd degré) assure-t-il une harmonie des solutions de DIP ?

Vos réponses me seront d'une aide précieuse.

Merci.

Le but n'est pas de chercher une réponse sur google... utilise plutôt ton cours, les manuels disponibles gratuitement sur l'ENT et accessoirement ta réflexion.

C'est une question très classique du DIP, quelles sont donc tes premières remarques sur le sujet ?

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonsoir et merci de m'avoir répondu, (encore une fois :))

En fait, J'ai fait énormément de recherches et les textes que j'ai lus n'y font que des allusions peu détaillées. J'en ai tout de même déduit qu'on ne peut parler d'harmonie des solutions en matière de renvoi au 1er degré mais plutôt lorsqu'il s'agit du 2ème, 3ème degré etc. sinon, je n'ai aucune idée quant à la signification de cette notion qu'est l'harmonie des solutions.

Je vous serais très reconnaissant de bien vouloir m'éclairer sur la question.

J'ai fait énormément de recherches et les textes que j'ai lus n'y font que des allusions peu détaillées
Tous les précis de DIP en parlent, regarde le Mayer et Heuzé ou le Bureau et Muir Watt, tu as de beaux développements sur le renvoi et ses aspects théoriques.

L'harmonie des solutions n'est pas une notion juridique, c'est juste du français. Autrement dit ça donne : le renvoi permet-il d'aboutir à des solutions satisfaisantes ?

Le renvoi traduit la situation suivante : le juge français doit appliquer la loi allemande ; mais si le même litige s'était présenté au juge allemand, celui-ci aurait appliqué la loi française (les règles de DIP allemandes donnent compétence à la loi française dans la même situation). Partant, est-il bon/logique/bienvenu que le juge français se mette à la place du juge allemand ?

Rien de très juridique, un tel mécanisme est-il intéressant ? praticable ?

Tu as des arguments des deux côtés, aujourd'hui le renvoi tend à être supprimé par tous les règlements européens. Demande-toi pourquoi...

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci beaucoup pour tous ces éclaircissements ;).