L'infraction intentionnelle.

Salut à tous!
Je sollicite votre aide pour un sujet de galop: "dol général,dol spécial".
Pour ce sujet, j'ai pensé que le problème juridique pouvait être le rapport qui existe entre les deux notions ou encore la différence dans leur régime.Et aussi, j'ai pensé l'ossaturer ainsi:
I- Deux infractions intentionnelles...
A- la notion de dol générale
B- la notion de dol spécial
II- ... Au régime juridique distinct
A- le régime du dol général
B- le régime du dol spécial


Qu'est ce que vous en dites peuple de juriste.

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Salut! "Tout ce qui nous arrive, nous arrive par nécessité; rien n'est fortuit dans notre vie"

Bonjour.

J'ai peur que tu te répètes un peu trop entre le I et le II.

a ta place, j'élargirai quelque peu le sujet en commençant par définir l'intention ainsi que sa place dans les infrcations du droit pénal.

I- La définition de l'intention

A) Définition négative (ce que n'est pas l'intention)

1) la conscience
2) le mobile

B) définition positive

1) la connaissance de la norme incriminée
2) La volonté de passer outre

II- la place de l'intention

A) Une place prioritaire
B) une place stratégique


(Je reprend sur la fin, le plan de Yves Mayaud, dans son excellent ouvrage de DPG).

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

salut à tous,
je suppose qu'il s'agit d'une dissert, et donc il faut être critique.
je pense que le devoir doit porter sur l'idée de "but" pour faire le parrallèle avec l'idée "d'intention" et notamment de traiter de l'éventualité où le but devient intention parcequ'il ne s'est pas matérialisé et donc perd sa possible qualification de dol spécial.

enfin, je crois
@+

Je passe en vitesse et j'ai lu en diagonale.

Mais.

Le titre du sujet n'est pas un pléonasme ?

L'infraction n'existe pas s'il n'y a pas d'intention ... ?

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,
Ben dame, M'dame... et les infractions au code de la route, c'est toujours intentionnel ?
"j'avais pas vu le panneau",
"non, le feu était jaune, pas rouge",
"Un stop ? quel stop ? Où ça, un stop ?",
"Moi ! J'étais pas à 170, à peine à 127, disons 129 3/4",
"Comment ça, on a pas le droit de stationner devant SON bateau ???",
"quand il y a une ligne continue, on a bien le droit de dépasser un tracteur, non ?"
"..."


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Hors Concours

Rha, les femmes au volant ! (ha zut, homme ou femme ??)

L'anecdote de Kem :

Je passais dans une voie à sens unique en toute connaissance de cause. Juste à la sortie, des policiers en embuscade !

Ils me demandent "Vous n'avez pas vu le panneau?" et je réponds "mais il était tout petit!"

Mort de rire et victimes de mon charme, ils m'ont laissé partir sans rien payer.

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,

salut vous,
et les dol éventuels ?
vous en faites quoi ?
dois-je vous rappeler que le nouveau code pénal a créé la mise en danger d'autrui...
en effet, l'intention peut exister dans une infraction san représenter le résultat à atteindre.
ainsi, je veux te blesser mais je te tue, ( pas cool tout çà ) mais bon, il parait que çà existe.
he ben, le dol ne sera pas spécial.
et d'ailleurs le principe de légalité, impose de requalifier l'infraction.
enfin , je crois...
je suis d'accord pour les policiers, ils n'ont pas forcement bon goût. mdr.