l'instigateur d'un homicide

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bonjour,

mon 1er sujet de td de master 1 est :
l'instigateur d'un homicide
(c'est à dire l'auteur moral d'un homicide).

je pensais faire :

I/ la qualification controversée de l'instigateur d'un homicide
principe: complice par provocation
mais parfois: assimilé à l'auteur

II/ la sanction
toujours identique, qu'il soit auteur ou complice.

MON PROBLEME :
mon plan parle de l'instigateur, mais je ne le rattache pas vraiment à l'homicide en particulier.
en effet, l'auteur moral est un thème de droit penal général, mais l'homicide un thème de droit pénal spécial.
je ne sais comment articuler un plan cohérent, et surtout répondant bien au sujet.
Merci de m'aider...

Publié par
bob

Bonjour,

je n'ai pas encore abordé l'homicide en DPS, ms il me semble que l'incitation à l'homicide s'il n'a pas été suivi est une infraction autonome. Dis moi si je me trompe. Il me semble aussi que ce n'était pas reprimé avant le code pénal de 1992 mais qe les juges avait trouvé une parade en retenant l'association de malfaiteur. Ce sont des souvenirs de deuxième année alors je me trompe peut être. A vérifier...

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merci pour ton aide.

je crois aussi que l'incitation à l'homicide est une infraction autonome, ce qui ferait penser que l'instigateur est alors puni en tant qu'auteur.
quant à l'association de malfaiteur, je ne m'en souviens pas, mais je vais chercher.
merci encore :))