L'opposabilité du contrat aux tiers en droit civil.

Bonsoir à tous,

Je dois faire une dissertation sur l'opposabilité du contrat aux tiers en droit civil.

J'aimerais savoir si je dois uniquement évoquer l'opposabilité du contrat des parties aux tiers, ou faut-il également que je parle de l'opposabilité du contrat par les tiers aux parties ?

Merci d'avance.
Bonne soirée ^^

Je pense qu'il faut que tu évoque les deux. En effet l'opposabilité concerne tant les tiers que les parties, et joue à double tranchant, qu'as tu trouvé pour le moment ?

Cordialement.

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"Paradoxalement c’est au nombre de ses interdits et non pas de ses permissions que l’on reconnaît une société pervertie. Ainsi une société qui interdit la prostitution avoue son penchant pour la prostitution. Une société qui interdit la drogue avoue son penchant pour la drogue. Une société qui interdit le meurtre avoue son penchant pour le sang.".

http://http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Etudiant à l'Université Toulouse I Capitole.

Le sujet me paraît pourtant clair : l'opposabilité du contrat aux tiers, personne n'a parlé de l'opposabilité en général.

Tu peux donc envisager la relation dans les deux sens : X-Y opposent un contrat à Z ; Z oppose le contrat à X-Y conclu par eux. Cf. un arrêt d'assemblée de 2006 assez connu...

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.