Bonsoir à tous,
je suis en L2 et j'ai un texte à un commenter en admin. Je suis bloquée et ne voit pas très bien ce que je pourrais commenter la dessus.
Texte d'une analyse de Pierre Mazeaud:
"Les pays qui pratiquent le controle de constitutionnalité des lois se rattachent tous soit au modele américain (controle diffus chapeauté par uen cour surpreme unique), soit au modele kelsénien (cour spécialisée ayant le monopole du ctr par saisine directe ou préjudicielle).
Construire un modele mixte, faisant coexister un controle de constitutionnalité diffus par les juridiction de droit commun et un Conseil constitutionnel intervenant occasionnellement, serait ouvrir la voie à d'inévitables discordances de jurisprudence.
L'interprétation de la COnstitution ne serait plus unique. Il y aurait autant d'interprétations d'une meme regle ou d'un meme principe qu'il y a de cours de dernier ressort en France. "
J'ai pensé à:
I- L'impossible coexistence d'un controle de constitutionnalité entre les juges de droit commun et le Conseil constitutionnel
A) Le controle des normes administration par le jgue administratif par le biais du REP
B)Le controle de la loi par le COnseil constitutionnel
II- (en gros) Un bon système Fç de controle de constitutionnalité des lois
A) L'apport de la QPC
B)... je sèche
Je ne pense pas que mon plan soit correct, merci de votre future aide qui me sera très précieuse!