Ola,
Je viens d'effectuer un certain nombre de recherches sur le forum et divers sources sur le net, mais je suis loin d'être sûr d'avoir quelque chose de probant^^.
Voici le sujet donné en dissertation: La disparition du contrat inexécuté.
J'avais pensé en intro à souligner l'importance du lien de droit existant dans le contrat, et les différentes solutions proposés lors de l'inexecution du contrat et préciser la résolution qui entrainait la disparition du contrat inexécuté (Je suis à côté de la plaque?).
Ensuite, un plan qui dans un premier temps soulignerait les conditions d'applications de la résolution(bonnes foi du demandeur, constat de l'inexecution, gravité, ou si retard, etc...) qui fait disparaitre le contrat du fait de son inexécution.
Et puis dans un second temps les effets de la résolution (retroactifs, retours à la situation précédente, les limites à la restitution, etc...) sur le contrat et pour les parties engagés.
En gros Conditions/Applications.
Ca me semble un peu bateau et un peu léger(mais passe-partout^^) à première vue.
Mais j'ai pas trouvé beaucoup de sources(si vous avez des liens, n'hésitez pas^^) qui parlaient spécifiquement de la disparition du contrat lorsqu'il était inexecuté.
Voilà, merci d'avoir au moins lu ça^^, si vous pouvez m'aider un poil c'est encore mieux(ne serait-ce que pour m'indiquer que je suis dans la bonne/mauvaise direction).
Regarde la dedans dans le I A, il y a des éléments
http://www.prepa-isp.fr/enm/enm/enmecri ... l/2003.pdf