La distinction entre régime et système en droit constitutionnel

Bnsoir , ca fait trois jours que je suis dessus ma charger de td nous a donner un suiet de dissert qui est le suivant "la distinction entre régime et système en droit constitutionnel est-elle pertinente?"

chui pomé je sais pas koi mettre comme problematique, comme plan , ppleasse g besoin d'aide

déjà l'intitulé est une question alors je ne vois vraiment pas de problematique possible donc pas de plan , a part un plan bateau que j'aurais un peu honte de rendre .
et puis


REGIME = ORGANISATION POLITIQUE
ENSEMBLE DE DISPOSITIONS LEGALES QUI REGISSENT UN DOMAINE PARTICULIER

SYSTEME = STRUCTURE
REUNION D ELEMENTS POUR FORMER UN ENSEMBLE
MODE D'ORGANISATION


Je dirais le regime est la facon dont tu operes a l'interieur d un systeme
Donc oui ce n'est pas la meme chose mais l'un fait parti de l'autre donc pourkoi les distinguer...
bref je sais pas par ou le prendre

Bonjour,
Avant toute chose, lire attentivement :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
Notamment le point n°4.

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Hors Concours

tu te trompe sur la définition de régime et système; il s'agit d'une théorie constitutionnel du professeure Cohendet qui divise théorie et pratique: le régime est la règle, le texte brut de la constitution ou de la qualité de l'etat (exemple la france est un régime parlementaire ---> premier ministre responsable devant le parlement, premier ministre = chef du gouvernement) ; le système est la pratique, les faits politiques et juridique (exemple, la france à un système présidentialiste, c'est-à-dire un président puissant, qui décide de la politique de la nation.)
Donc bien que le régime soit parlementaire comme le prévoit la constitutio, le système lui peut-etre différent, en france présidentiel, même si la constitution ne le prévoit pas du tout dans ce sens. Regarde son Livre de L1 il est plus détaillé, et t'as un plan parfait pour ta dissert'; en espérant t'avoir aidé

Salut

Un explorateur du forum !
J'espère qu'au bout de 5 ans l'auteur aura eu une réponse autre !

Sinon je tique lorsque vous dites que le système français et présidentiel, présidentialiste est à mon sens plus précis.

Bonne journée

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

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"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


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