la faute

bonjour

je dois faire une dissertation sur la faute et j'ai trouvé plusieurs plans differents mais je n'arrive pas à me decider. pouvez vous me donner votre avis?

plan 1 :
I-element objectif de la faute

A-permet de definir l'acte illicite, element constitutif de la faute
1/faute conçue comme un manquement à une regle preexistante
2/.................................une erreur de conduite

B-le fait illicite commis permet definir les differents types de faute
1/faute par action
2/faute par ommission

II- element morale de la faute
A-l'utilité de cet element
1/imputabilite de la faute
2/gradation des fautes

B- vers disparition de la faute : objectivisation?
1/disparition notion d'imputabilite et presomption de faute
2/faits justificatifs




plan 2 :

I-faute comme condition de la resp civile : l'importance de la faute
A-responsabilite contractuelle
B-responsabilite delictuelle

II-finalite de la faute : reparation des victimes du dommage
A-volonté de reparer les victimes
B-disparition de la faute?

merci

Je préfère le premier plan, un truc me chiffone dans ton deuxième, la faute n'a pas pour finalité la réparation mais la mise en oeuvre de la responsabilité, c'est différent, on peut avoir l'un et pas l'autre dans certains cas.

En intro évoque brièvement la responsabilité sans faute, en phrase d'appel par exemple. Je ferrai un truc du genre:
Il existe en droit français quelques hypothèses de responsabilité sans faute. Toutefois l'article 1382 du code civil énonce "...". Ceci instaure clairement le principe régissant le droit de la responsabilité qui est la responsabilité pour faute.
Comment peut on cerner la notion de faute?

Bien sur c'est juste un squelette, à toi d'étoffer un peu tout ça.

Autre précision pour tes énoncés, la faute n'est pas toujours un fait illicite, ex: faute contractuelle. Sinon le plan éléments objectifs éléments subjectifs c'est un bon début.
Veux tu nous donner la suite de ton travail?

merci pour ces precisions je vais pouvoir continuer a ecrire le reste de mon travail mais comme je mets assez de temps pour taper a l'ordi je sais pas si je pourrai donner toute la suite de mon travail.
mais je vais m'y pencher!!
merci encore

j'ai quand meme une question qui subsiste : peux tu me donner des exemples concrets de responsabilite sans faute?

autre precision : tu me dis que la faute n'est pas toujours un fait illicite (f contractuelle) c'est logique mais je dois traiter cette dissert dans le cadre du cours sur la responsabilite delictuelle.
la notion de fait illicite est elle donc bien utilisée dans mon plan?

Pour la responsabilité sans faute il y a par exemple la responsabilité du fait des choses que l'on a sous sa garde: 1384Cc Si elle cause un dommage on est responsable, même si on n'a pas commis de faute.


Pour ton autre question l'art sera d'employer des terminologies équivalentes. La notion est bonne, mais tu peux peut être reformuler?