La fin de la monarcie --> la révolution politique --> la nouvelle souveraineté

Article publié par Arsenique.


Pour comprendre le comportement des Etats généraux qui allaient se transformer en Assemblée nationale constituante et pour comprendre encore plus au sein de ces Etats généraux le comportement du Tiers-état, il faut s'intéresser à  leur composition.


{{a. La composition des Etats généraux :}}

Les Etats généraux sont composés de députés qui avaient été élus par les trois ordres. Ces élections avaient deux caractères :

- La base électorale avait été très large. Dans les ordres privilégiés, les députés avaient été élus dans les provinces le plus souvent au suffrage indirect. Ce ne fut pas le cas pour les députés du Tiers-état, le suffrage était pour eux indirect. Mais les recherches historiques ont démontré qu'un peu plus de cinq millions d'électeurs avaient participé à  l'élection de députés du Tiers-état, ce qui constitue plus de 60% de la population masculine adulte. C'est-à -dire qu'une bonne partie de la paysannerie et du peuple travailleur des villes avait participé à  l'élection.

- Le mandat des députés était impératif et les députés devaient rendre compte aux électeurs. Ce qui explique le rôle joué par les cahiers de doléances. A tous les niveaux étaient rédigés des cahiers dans lesquels les électeurs avaient inscrit leurs revendications. Il y a des ordres privilégiés. Dans les cahiers de la noblesse : lutte contre l'arbitraire. Dans les cahiers du Tiers-état : revendications des privilèges ainsi que le désir d'une Constitution écrite.

Les députés des ordres privilégiés :
- Clergé fortement divisé entre le Haut clergé -évêques, abbés, tous issus de l'aristocratie. Il n'y avait pas en 1789 un seul évêque non aristocrate - et le Bas clergé - curés de campagne proches du Tiers-état. (291 députés).

- Noblesse : représentants de la Haute noblesse et des représentants issus de la petite noblesse qui parfois étaient très modestes. Effet différent : les petits nobles vont s'accrocher à  leurs privilèges, tandis que les grands aristocrates sont très ouverts aux idées du siècle et affichent des opinions fortement libérales (271 députés)

- Le Tiers-état : composition des députés issus de professions intellectuelles pour l'essentiel. On n'y trouvait pas d'ouvriers ou de paysans. On trouvait une moitié des députés issus du monde du droit et dont 200 avocats.

Ces députés du Tiers estimaient être les porte-parole de tout le Tiers-état, y compris les catégories les plus modestes de cet ordre. Et même s'ils allaient transformer le mandat impératif en mandat représentatif, ils avaient pleinement conscience de porter les revendications pour lesquelles ils avaient été élus.


{{b. La victoire des Etats généraux :}}

Ces Etats généraux qui devaient commencer le 01/05/1789 furent retardés et débutèrent le 05/05/1789 dans un apparat fastueux, dans la salle des menus plaisirs.
Le discours que fit prononcer le roi était extrêmement pédant. Il rappelait le rôle traditionnel des Etats généraux et insistait presque exclusivement sur des questions fiscales qui avaient été à  l'origine de la convocation. Le roi parlait technique tandis qu'un certain nombre de députés entendait parler politique.

Après ça, les Etats généraux devaient se mettre au travail mais ils n'y arrivèrent pas. La première tà¢che remplie est la vérification des pouvoirs. On doit s'assurer que chaque député a été bien élu, qu'il n'y a pas d'intrus. Cette vérification devait-elle se faire par ordre ou tous les ordres confondus ? Cette question était essentielle. Si la vérification se faisait par ordre, on restait dans les formes traditionnelles des Etats généraux o๠tous les votes avaient lieu par ordre, le Tiers-état se retrouvait minoritaire de contrat.

Si la vérification se faisait les trois ordres confondus, le Tiers-état dont les effectifs étaient doublés et qui pouvait espérer la défection des ordres se retrouvait majoritaire.
La situation s'éternisait : du 05/05/1789 au 10/06/1789 chacun campa sur sa position.

Le Tiers-état s'était donné le titre d'Assemblée des communes en référence à  la Chambre anglaise des Communes.
Le 10/06/1789, SIEYES lança « il faut couper le cà¢ble » et le Tiers-état fit un appel solennel aux députés des deux autres ordres pour qu'ils les rejoignent y compris individuellement. Après l'appel du 10/06/1789, 3 braves curés de campagne de la province du Poitou rejoignirent le 13/06/1789 le Tiers-état suivis de quelques autres. Ces ralliements, même individuels, renforcèrent la détermination du Tiers-état et déterminèrent à  engager l'épreuve de force, et à  sortir de la querelle vérificative des pouvoirs qui était trop technique.

Le 17/06/1789, le Tiers-état se proclama Assemblée nationale. Il estimait qu'à  lui seul il représentait la nation et il se fixait pour objectif de doter le royaume d'une Constitution écrite et plus généralement de régénérer le royaume. Ils s'érigeaient en contre-pouvoir face au roi. Ils affirmaient leur volonté de subsister la souveraineté entendue comme souveraineté de la nation à  la souveraineté du roi, ils conférèrent cette volonté le 20/06/1789 par le serment du jeu de paume. Les députés jurèrent de ne pas se séparer avant d'avoir rempli la mission qu'ils s'étaient fixés le 17/06/1789. Tous jurèrent sauf un. Le Tiers-état était donc décidé à  aller jusqu'à  l'épreuve de force.

Le roi, assez indécis, convoqua les trois ordres le 23/06/1789 et leur fit la leçon. Il acceptait que sur quelques points, les trois ordres puissent siéger ensemble mais maintenait pour l'essentiel les sessions séparées des trois ordres. Et voulant se montrer autoritaire, il disait que si les députés ne le suivaient pas, il règlerait le problème seul, c'est-à -dire qu'il renverrait les Etats généraux. Les députés, le discours fini, étaient censés se retirer, ce qu'ils ne firent pas, et l'un d'entre eux dit : « Nous ne sortirons que sous la force des baïonnettes ».

Le 27/06/1789, alors qu'entre temps, le clergé a balayé le Tiers-état, le roi comprend qu'il n'y a plus rien à  faire et autorise les trois ordres à  siéger et délibérer en commun.
Le calcul du roi de diviser les Etats généraux s'est retourné contre lui, qui perdait sa souveraineté.

Le 09/07/1789, les Etats généraux se proclament Assemblée nationale constituante. C'est cette Assemblée qui désormais détient la souveraineté du royaume.


{{c. L'échec des ripostes royales :}}

Louis XVI avait quand même compris et il perdait donc sa souveraineté. Il voulut réagir, ce qu'il fit en deux temps :
- entre le 11 et le 17/07/1789 : il appelle des troupes à  Paris et Versailles, beaucoup d'ailleurs de troupes de mercenaires étrangers, une façon pour lui de montrer la force et d'impressionner les députés de l'Assemblée nationale constituante et aussi le peuple parisien.
- le 11/07/1789, il renvoie NECKER, son principal ministre, parce qu'il estime qu'il a joué le jeu au moins en parti du Tiers, et il constitue un ministère, destiné à  affirmer son autorité dont le principal ministre est le BARON DE BRETEUIL.

Ces deux initiatives provoquent l'émotion chez les députés mais encore plus chez le peuple parisien. La Révolution qui jusque là  avait été pacifique va devenir violente. Le peuple de Paris va prendre la Bastille le 14/07/1789, forteresse dans laquelle étaient détenues des personnes qui avaient fait l'objet de lettres de cachet du roi. Très peu de détenus (sept) mais c'est le symbole qui compte.
Le 17/07/1789, le roi renvoie son ministère, rappelle NECKER et va à  l'Hôtel de ville de Paris pour prononcer quelques mots d'apaisement, coiffé de la cocarde tricolore, signifiant qu'il s'était rallié au mouvement révolutionnaire politique.

L'Assemblée nationale constituante commence à  travailler activement :
- le 04/08/1789 : abolition des privilèges et des droits féodaux
- le 26/08/1789 : adoption de la DDHC
- début septembre : adoption de dispositions constitutionnelles qui ne sont pas une Constitution globale mais qui concernent le type d'assemblér qui aura le pouvoir législatif et qui concernent la place du roi par rapport à  la loi. Le roi pourra s'opposer à  la loi votée seulement pendant un laps de temps.

Louis XVI réagit, il n'a pas à  approuver mais on lui demande pour les lois et les textes constitutionnels. Le roi n'apporte pas sa sanction, voulant empêcher l'Assemblée nationale constituante de rendre effectives les décisions.
Début octobre, à  Versailles, une cocarde tricolore est piétinée par des soldats de la garde royale --> le peuple parisien est en ébullition, se produit alors quelque chose d'exceptionnel : les femmes sont les plus virulentes, car les conditions de vie sont difficiles, 6 000 femmes prennent le chemin de Versailles. LA FAYETTE devient le commandant de la garde nationale. Il s'efforce alors de convaincre le roi.

Le 6/10/1789, le roi apporte sa sanction aux textes qui lui sont apportés, et quitte Versailles pour venir résider à  Paris. Le roi cesse d'être le roi de France pour devenir le roi des Français, ce qui est différent car la France est une abstraction et les Français sont une population.
Donc cette seconde résistance du roi s'est également conclue par un échec.
En octobre 1789, la révolution politique est désormais terminée.