La jurisprudence est-elle une source de droit ?

Bonsoir à tous.

Je viens d'élaborer une problématique et un plan concernant le sujet de dissertation: "La jurisprudence est-elle une source de droit ?" Pourriez-vous me dire ce que vous en pensez s'il vous plait ?

Peut-on considérer la jurisprudence comme étant une source de droit ?

I) La jurisprudence apparaissant comme une source de droit

A) La jurisprudence se caractérisant par son pouvoir créateur
B) La jurisprudence se centrant autour du pouvoir d’interprétation du juge

II) La jurisprudence, une source de droit à relativiser

A) La jurisprudence, présentant ses limites
B) La jurisprudence, critiquée par la doctrine

Merci !

Bonjour,

Ce genre de sujet en général impose de dire:
I) Oui
II) Non ou Mais...
C'est un peu ce que vous avez fait donc c'est bien.
Vos titres I et II sont corrects par contre, qu'allez vous mettre dans vos A et B de chaque partie?

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Tu as bien compris l'axe de la dissertation(principe/exception), mais tes parties et sous-parties sont mal formulées.

La seule lecture de ton plan devrait nous apporter une réponse au sujet, or nous n'avons que les grandes lignes ("oui, mais pas totalement").

Tes sous-parties (A., B.) doivent être plus précises, et appuyer sur :

- Le rôle du juge pour combler les vides législatifs et interpréter les dispositions générales (ex. : art. 1382 C. civ., tout le régime de la responsabilité civile est jurisprudentiel).
- La légitimité de la jurisprudence : le juge dit la loi, le législateur la rédige.
- Les dangers d'accorder un tel pouvoir aux juges, etc.

D'ailleurs, ne serait-il pas plus pertinent de renverser le I. et le II. ?

Bref, il y a un début de réflexion mais tu peux grandement améliorer ce travail.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour, j'ai exactement le même sujet et je n'arrive pas à trouver une situation géographique et/ou un interet au sujet que je pourrais citer dans mon introduction. Quelqu'un peut-il m'aider?

Merci !

Bonjour,
On parle bien du même sujet ?
Qu'entendez-vous par "une situation géographique" ?
Et par "un intérêt au sujet que je pourrais citer dans mon introduction" ?


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Hors Concours

Une comparaison de droit ou autre j'ai repris la méthode de cours :/