la jurisprudence

Bonjour
je vais faire une capacite en droit a la rentree ( 1er annee) je n y connais rien et je me sens deja perdue.
j ai acheter deux bouquins dont 1 dico juridique
je commence donc par La jurisprudence et je n arrive pas a cerner ce que cela represente. Pourriez vous m expliquer ? avec des mots simples ds un 1er temps. je voudrais avoir quelques notions pour debuter ma 1ere annee correctement.

MERCI

Pour commencer, pas de panique Dis-toi que j'éprouve la même chose lorsque je vois un livre de cours en début d'année et que je me dis " mais il va falloir avaler tout ça ? "

La capa, ça va te donner de sacrées bases pour la suite - mon éminent prof d'introduction historique au droit avait arrêté ses études avant le bac, et avait commencé une capacité par la suite... aujourd'hui c'est un monstre en histoire du droit et droits étrangers.

Euh, de façon très simple, je dirais que la jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions rendues par les juges, civils ou administratifs. Quand tu lis un arrêt, c'est une jurisprudence.

Par extension, on dit qu'une décision fait jurisprudence lorsqu'on règle certains problèmes de droit similaires de la même façon que la première décision de justice à les avoir réglés ; les jugent gardent la même solution pour des problèmes identiques.

J'espère que ça répond à ta question... ce que tu peux faire, c'est lire le Que sais-je " Introduction au droit ", qui ne dépasse pas 100 pages et qui couvre bien l'ensemble du programme, pour te donner une idée d'ensemble ; c'est synthétique, pas trop spécialisé, et ça m'avait bien plu en première année.

Bonne chance, tu verras que le droit c'est génial

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*Membre de la BIFF*

Alors voila ce que je comprends avec mes mots on va dire ... la jurisprudence c est l ensemble des lois prises par les juges civils ou administratifs et donc un arret c est une loi ??? Oui, je me trompe peut etre mais au moins j essaye de comprendre
et euh apres ... l estension consiste a prendre pour exemple le jugement d une affaire similaire et la peine qui en resulte afin de faire la meme chose ?? enfin le juge applique une peine identique et donc ce qu il fait s apl aussi une jurisprudence ???
il y a donc deux definitions possible ???? je suis a cote de la plaque ?? ou je comprends quand meme un peu ?? je vai courir a la bibliotheque pour le bouquin que tu me conseil jsuis sure que ca m aidera beaucoup.
H E L P lol

Non en fait il existe deux systèmes différents.

En France on est dans un système de droit écrit. Donc en gros la LOI est votée par le parlement et complétée par des décrets du gouvernement. Dans certains domaines c'est directement le décret qui va déterminer les principes légaux (cf art 54 et 57 de la constitution de la Ve république pour la liste).

La JURISPRUDENCE a quant a elle deux définitions. En fait la jurisprudence c'est tout d'abord le nom donné à l'ensemble des décisions rendues par une juridiction. Pour parler des décisions de la Cour de Cassation on parlera de la Jurisprudence de la Cour de Cassation. Une décision de Justice n'a en aucun cas la même valeur qu'une loi ou un décret (en tout cas en matière judiciaire, puisqu'en matière administrative une décision du conseil d'Etat peut annuler un décret, mais JAMAIS une loi, qui reste l'acte du parlement représentant de la nation).
Donc on ne peut pas dire que la jurisprudence a valeur de loi, et encore moins que le juge est tenu par ses décisions et les décisions des autres magistrats dans des affaires similaires (contrairement à ce qui se passe dans les pays dits de 'Common Law" où c'est la jurisprudence qui fait la loi...)

En France les juges ne sont pas tenus par leurs décisions. Néanmoins on constate que des courants jurisprudentiels se forment et que dans des affaires similaires les solutions ont tendance à être les mêmes... Jusqu'à ce qu'un jour le juge décide le contraire... C'est ce qu'on appelle un "revirement de Jurisprudence", et le commun des mortels parlera de "décision qui FAIT JURISPRUDENCE". Mais le terme de faire jurisprudence est à mon sens impropre et le terme à employer est celui de revirement de jurisprudence.

Donc pour résumer : non un arrêt ce n'est pas une loi, c'est une décision prise dans une affaire précise pour un objet précis, sur un fondement précis et entre des parties précises.
Donc dans une affaire similaire n'importe quel juge pourra dire le contraire tant qu'il reste dans les limites des textes en cause (sinon de toute façon il s'expose à une cassation de sa décision pour violation de la loi...). Néanmoins on remarque que dans des affaires similaires les décisions ont tendance à être les mêmes, sous réserve d'un revirement de Jurisprudence (tu verras d'ailleurs qu'en général à cet égard les juridictions administratives sont plus clémentes que les juridictions judiciaires car elles s'arrangent pour réaliser leurs revirements de jurisprudence dans des affaires où la solution serait identique quelque soit le sens de l'interprétation des textes...)

Si je n'ai pas été clair dis le moi j'essayerai de réexpliquer...

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en fait tu es tres clair mais j ai du mal parcequ il faudrait m expliquer chaque terme exemple > juridiction, cours de cassation ...
je suis une vrai debutante je n ai jamais fais de droit donc voila j ai qlques difficultes j ai vraiment envie de suivre cette voie mais j ai deja du mal pr comprendre alors j espere que ca se debloquera bientot si tu peux me re expliquer ce serait genial

en gros, il y a 3 niveaux de juridiction :

tu commences un procès au tribunal (en général, un ribunal de grande instance, TGI), puis si tu n'es pas d'accord avec la décision (ou ton adversaire, ou l'état), l'affaire va en appel (Cour d'Appel), puis si après la décision d'appel, il y a toujours un "mécontent", ce dernier va devant la cour de cassation...

en général, pour qu'une décision "fasse jurisprudence", c'est à dire, qu'elle s'impose comme une solution qui sera reprise par la suite pour des cas similaires, c'est qu'elle est prise soit par la cour de cassation (ou par son équivalent en droit administratif, le conseil d'etat), soit par une cour d'appel (s'il n'y a pas ensuite de pourvoi en cassation), et bien sur, que cette décision est "inédite"

au sens large, il est vrai que la jurisprudence, c'est toutes les décisions de tous les tribunaux, quels qu'ils soient

voila, j'espère avoir utilisé un maximum de mots clairs et courants

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La patience est un arbre dont la racine est amère et le fruit doux...