est ce que qqu peut me donner une idee generale sur ce type de justice ?!
Bonjour,euh c'est quoi que vous ne comprenez pas ?
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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau
BONJOUR
Bonjour,euh c'est quoi que vous ne comprenez pas ?
Ben je dirais déjà la charte du forum
Camille nous a prévenu, le mois de juin va être compliqué
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Bonjour à vous ,
c'est simplement ma seance parle de '' la justice constitutionnelle ''
concernant ( le modèle européen et le modèle américain )
ce que je veux exactement c'est un bref ou un source simple qui peut m'aider a faire une disseration ou un commentaire par instance sur (r l’extrait de texte de Hans Kelsen « La garantie
juridictionnelle de la Constitution (La Justice constitutionnelle) ou (La Cour suprême des Etats-Unis )
Merci infiniment
j'ai fait comme plan :
I) La garantie des droits par la nature du controle de contitutionnalite
a) la garantie politique de la constitution
b) le controle jurdictionnel pour qq pays
II) Les modalites d'exercices du controle
a) la distinction du controle par voie d'action et du controle par voie d'exeption
b) la dist. entre le controle apriori et a posteriori
je pense que le plan n'est pas assez fort ; en meme je ne peux pastrouver une problematique