La liberté contractuelle est elle totale ?

Je doit réaliser un commentaire sur la question suivante :

La liberté contractuelle est elle totale ?

Pourriez-vous m'aidez à constituer mon plan :

I) Les différents principes de la liberté contractuelle et ?
a)les principes : liberté de contracter,de choisir les clauses etc ...
b) ? je ne trouve pas de petit b

II) Les limites de la liberté contractuelle
a) Les différentes exceptions (interdiction drogue, ...)
b) les contrats imposé (contrat d'assurance..)

D'avance merci.

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Le plan principe/limite est bon, mais les sous-parties sont mal choisies.

Je pense que la liberté contractuelle se situe notamment dans la formation du contrat, et à moindre mesure dans son exécution et sa résiliation (au sens général).

Pour les limites, ce n'est pas du tout ça, quelques pistes :

- Ordre public
- Contrat d'adhésion
- Rapport économique déséquilibré
- Protection de la partie faible

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

J'ai essayer un autre :

I) Les différents principes de la liberté contractuelle et ces limites
a) Les principes de la liberté contractuelle
b) Les limites à la liberté contractuelle et sa remise en cause.

II) L’exécution du contrat et l’inexécution du contrat
a)L’exécution du contrat : L’effet obligatoire du contrat
b) L’inexécution du contrat : L’exécution forcée

C'est mieux ou pas ?

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Attention à l'orthographe si je puis me permettre

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Bonsoir,

N'oubliez pas les dispositions d'ordre public en limite dans vos parties

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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

N'oubliez pas les dispositions d'ordre public en limite dans vos parties Incontournable effectivement

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Le second plan est inadapté au sujet. Les I. et II. du premier plan étaient bons, mais les sous-parties manquaient de cohérence.

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Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour,

J'ai retravaillé sur mon devoir. Je pense que je vais garder ce plan tempi si ce n’est pas trop correct.

I Les principes de la liberté contractuelle

A Liberté de contracter et de choisir les clauses de son contrat
B Liberté de choisir son cocontractant

II Les limites de la liberté contractuelle

A la remise en cause de la liberté contractuelle
B les dispositions de l’ordre public

Merci, de votre aide ;)

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Bonsoir,
Vous allez mettre quoi dans votre AII? Est-ce que cela ne va pas se recouper avec votre BII?

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Je ne pense pas que je vais faire des sous partie pour les A et B car trop compliqué.

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Non j'ai bien compris, mais dans votre A, vous comptez développer quoi ? Parce que la remise en cause de la liberté contractuelle se fait essentiellement par le biais des lois d'ordre public d'où ma question

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A ok j'ai compris votre question.

Faut que je réfléchisse ^^

Je verrais demain.

Bonne soirée.

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De toute façon, il y a plein de plans possibles, là c'est pas mal. Tout va dépendre du contenu si tu arrives à ne pas faire trop de répétitions. Tu peux parler des solidaristes aussi qui aimeraient instaurer un devoir de coopération en cas de changements imprévisibles... ( à ranger dans les problèmes d'exécution).

Tout va dépendre du contenu si tu arrives à ne pas faire trop de répétitions.
Tout à fait

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Les sous-parties, notamment les II-A et II-B sont trop imprécises.

Le rôle du juge, la protection de la partie faible, la sécurité juridique (et l'insécurité contractuelle) n'apparaissent pas dans ton plan.

Essaye de développer un peu tes titres : lorsque tu vises les dispositions d'ordre public, essaye de préciser un peu ce que tu entends. Par exemple : II-B. Les dispositions d'ordre public garantes de la sécurité contractuelle.

Sinon, ton plan est trop vague, trop imprécis, on ne se fait pas une idée de ce que tu vas développer dans tes sous-parties.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour,

Ou alors en II je peut faire seulement un paragraphe sur les limites. (sans A et B)

Avec une intro ou j'expliquerais la remise en cause.

Ensuite je ferais une énumération sous forme de tiret pour les limites en développent.

Ça serait plus simple je pense.

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Ou alors en II je peut faire seulement un paragraphe sur les limites. (sans A et B)

Avec une intro ou j'expliquerais la remise en cause.
.
En principe A et B sont incontournables, on va vous en faire le reproche mais bon si vous n'y arrivez pas donnez ce que vous avez fait, les observations qui vous seront faites ne pourront que vous aider pour le prochain devoir

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J'ai finalement réussit à terminé mon développement ! (en espèrent que ça aille cette fois)

Voila le plan que j'ai choisit :

I) Les principes de la liberté contractuelle
A) Liberté de contracter ou non et de choisir les clauses de son contrat
B) Liberté de choisir son cocontractant

II) Les limites de la liberté contractuelle
A) Atteinte à la liberté de contracter ou non et de choisir son cocontractant
B) Atteinte à la liberté de déterminer ces clauses

(En fait la partie 2 démontre la partie 1)

Je croise les doigts pour avoir une bonne note !

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« On ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux. » Antoine de Saint-Exupéry

Bonjour,

je relance le sujet quelques années plus tard...
J'ai fais un plan sur un sujet assez similaire puisque c'était simplement "Liberté contractuelle".
Ma problématique étant: En quoi la LC en matière de formation du contrat est-elle controversée?

I. Un principe idéaliste issu de la philosophie
A. L’autonomie de la volonté
1 / Le droit naturel : l’Homme est libre
2/ opposé au solidarisme
B. La liberté contractuelle inhérente au prp de A de la V
1/ liberté de contracter de choisir le cocontractant et les clauses
2/ liberté de rompre des pourparlers

II. Un principe limité par la réalité de la pratique

A. Limité par l’intérêt individuel du cocontractant
1/ Loyauté envers son cocontractant
Obligation d’info + coopération / cohérence = ne pas changer d’avis du jour au lendemain sans bonne raison dans les PP avancés.

2/ Devoir de bonne foi
Intention de nuire proscrite

B. Une liberté limitée par l’intérêt général
1/ limite économique
Contrat d’adhésion / contrat forcé (assurance)/
2/ limite politico-sociale
Rapport de force - protection de la partie faible / interprétation du contrat par juge

bonjour je suis tout à fait d'accord avec ton plan car il aborde le sujet dans son ensemble. rien que le sujet et tout le sujet

bonjour je suis tout à fait d'accord avec ton plan car il aborde le sujet dans son ensemble. rien que le sujet et tout le sujet