bonjour à tous
j'ai une dissertation à rendre sur le thème " la loi et le temps "
je vois à peu près de quoi il faut parler mais j'ai beaucoup de mal pour le plan....
je pensais faire en I. le principe d'application
et en II.l'exception : la non rétroactivité
mais ça ne me semble pas juste...
si quelqu'un pourrait me donner quelques pistes....
merci d'avance
Tu nous donnes peu d'éléments pour t'aider. Donne nous tes idées dans chaque partie et ta problématique, on verra ce qu'on peut faire ensuite.
Mais je pense que si le plan I principe II exception est une possibilité, c'est un peu la solution de facilité et il y a des risques pour en oublier au passage.
après des recherches à la bibliothèque, j'ai trouvé comme plan :
I.le principe de non rétroactivité de la loi et son effet immédiat
A.le non rétroactivité des lois
B.l'effet immédiat de la nouvelle loi
II.des exceptions à ce principe
A.la matière contractuelle
B.la volonté du législateur
je n'ai que peu d'éléments dans mon II.B...
qu'en pensez-vous?
et je cherche également une citation pouvant apparaître dans mon intro mais je n'en ai pas trouvé...
merci
Quelle est ta problématique? Il est nécessaire de commencer par là et de trouver un plan seulement ensuite. Le plan doit répondre à la problématique, il en découle donc naturellement.
Ensuite essaye de reformuler tes titres, le plan principe / exception peut fonctionner, mais à condition de bien formuler les titres pour qu'il n'apparaisse pas sous cette forme de manière trop évidente.
Enfin, il me semble que la loi pénale plus douce rétroagit ipso facto, c'est un point qui n'est pas abordé à première vue par ta dissertation.
merci pour tous ces conseils j'ai rendu ma dissert je verrais bien ce que sa donne...
encore merci