La marque comme antériorité en dessins et modèles.

bonjour, j'ai une question à propos de l’antériorité destructrice de nouveauté en droit des dessins et modèles. Cette antériorité peut elle être constituée par une marque?
par exemple si X dépose comme marque le dessin mettons d'une tortue, Y pourra-t-il obtenir la protection de la même tortue mais à titre de dessin et modèles?

Merci.

Serieux? personne ne sait ?

Bonjour,
Si si...
Mais, si vous avez bien lu la charte du forum, vous devez d'abord proposer des réponses étayées. Ce forum n'a pas pour vocation de faire des recherches à votre place. En plus, ce ne serait pas réellement vous rendre service, à terme.

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Bonjour, j'aimerais pouvoir proposer une ébauche de réponse mais hélas si je me tourne vers ce forum c'est que je n'ai trouvé de réponse dans aucun ouvrage (pas même le Svalewski-Pierre) ni dans le CPI.
Ça m'énerve je suis en train de faire un synthèse de mon cours de droit des DM et j'ai horreur d'avoir un mystère irrésolu...

Bonjour,
Alors, farfouillez sur Internet, histoire de débroussailler le terrain et vous donner du grain à moudre...

Comme, par exemple, ici

http://www.village-justice.com/articles/Droit-informatique-ntic-propriete-intellectuelle,364

Attention, il y a plusieurs pages de sommaire qui peuvent être intéressantes...

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