La nullite du mariage

Bonsoir, tout d'abord merci pour els aides pour les disserations précédentes.
J'ai une nouvelle dissertation à faire en droit civil, c'est :
LA NULLITE DU MARIAGE.
Je pensais faire un plan en
I) Causes

II) Effet

Comme problématique je voulais mettre: Qu'entrainent la nullité du mariage ?
Mais cette problématique est mauvaise puiqu'elle n'encvadre que la II)
Pouvais vous 'maider ?

Surtout pas ce style de plan. Habille les titres plutôt mais surtout pas causes/effets.

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Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».


http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-

Oui, enfin ma chargé de TD m'a parler des differents types de plan possible
Comme principes/Limites
ou causes/effets
ET pour ce sujet je pensais faire

I) Les motifs d'annulation du mariage

II)l LEs effets juridiques de l'annulation du mariage
Mais le grand II° semble hors sujet et je ne sais pas de quoi traiter dans mon grand I ..
Je suis vraiment perdu avec ce sujet pq j'ai peu de faire trop " catalogue" en determinant tous les motifs pour lequels on peut annuler un mariage
Enfin La nullité du mariage veut bien dire ça ?
Je pense etre complétement hors sujet !

et l'article 180 du Code civil ?

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Causes et effets, ça me paraît bien comme plan. Pour ce genre d'institution, de toute manière, tu verras que le plan Causes / effets ou Conditions / effets est récurrent ( d'ailleus Conditions / effets irait bien pour ton sujet ). Il faut savoir pourquoi l'institution fonctionne de cette manière, et surtout quels en sont les effets - si un client vient te voir, ce sont les effets qui l'intéressent souvent. Pour moi tu n'es pas hors sujet.

Essaie juste d'engager tes titres en développant, comme dans ton deuxième exemple.

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Un étudiant a une trés mauvaise note avec ce plan sur Clermont, d'où mon commentaire.

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Merci pour ta reponse. Ma problématique ne couvre pas la totalité d emon plan je pense ?
Je peux faire comme grande partie
I) Les conditions d'annulation du mariage
II) Les effets d'une annulation

Et découper les sous partie en fonction des raisons pour lesquels on peut imliquer la nullité du mariage, mais j'ia peur que ça fasse trop catalogue si on je donne les raisons comme ça, il faut les structurer ? Je veux dire trouver un point commun aux raisons pour les mettre ensemble dans els parties ?

Mais par contre je vois pas trop dans le grand II) ce qu'on pourrait mettre

Le droit c'est compliquer !

Enfin plutot que conditions, Causes d'annulations du mariage en I)
Non ?

Tu peux parler de l'affaire de Lille.

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Tu as fait ton raisonnement à l'envers maintenant tu es coincé parce que tu dois trouver une problématique.

Tu aurais du trouver ta problématique avant même de faire ton plan qui aurait été pour le coup moins bateau.
Reconcentre toi oublie ton plan et pense à l'institution du mariage cela ne te parais pas bizarre qu'il existe un système d'annulation avant même celui du divorce ? pourquoi ?

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Oui j'ai tout fait à l'envers lol
Pour ce sujet on peut se demander pourquoi existe t'il un tel echappatoire au mariage ? Pourquoi la nullité du mariage existe t'elle ?

Et utiliser le type de plan causes/effets ?
Par exemple I) Les conditions requises a (pour ?) l'annulation du mariage.
A) les conditions pour lesquelles un mariage peut-etre annuler
B) A quoi sert l'annulation du mariage


II)Les effets d'une annulation de mariage

?

Je pense que tu t'es un peu lancé dans une ébauche de plan avec une problématique rapide et sans avoir creusé le sujet... ce qui explique que tu sois coincé pour remplir ton plan maintenant

Ta dernière problématique ne répond pas à ton plan. Le plan ne fait que développer la problématique : donc à la question " pourquoi la nullité existe-t-elle ? ", tu réponds " voici ses causes et ses effets ". Ce n'est pas très logique, il faudrait mieux en parler dans une introduction.

Tes deux parties sont correctes, à mon sens. Tu dois juste approfondir le travail préalable.

Pose-toi des questions :
- pourquoi une nullité pour le mariage, sachant que c'est un hybride contrat-institution ? Raisons historiques ( le divorce a été supprimé pendant un moment en France ), raisons pratiques, succès de l'annulation par rapport au divorce ou pas ?
- qui peut demander la nullité ? Qui est concerné ?
- quelles sont les causes de la nullité ? Y a-t-il des faits qui pourraient être des causes mais qui en sont exclus ?
- quelle est la procédure ? Nécessite-t-elle l'intervention de personnes particulières ou peut-elle se faire juste entre les époux ?
- est-ce valable pour tous les mariages ? Y a-t-il des spécificités par rapport aux contrats de droit commun ?
- quelles sont les preuves à fournir pour obtenir la nullité ?
- quel est le délai pour demander la nullité ?
- les effets de la nullité sont-ils extrapatrimoniaux ? Patrimoniaux ? Y a-t-il des formalités à accomplir ? Existe-t-il des mariages juridiquement nuls mais qui produisent des effets, et si oui à quelles conditions ? Effets si le couple avait des enfants ?
- peux-tu trouver dans l'actualité des histoires ou des contentieux relatifs à la nullité du mariage ? Des contestations sur certaines causes de mariage ?

Interroge-toi jusqu'au bout sans chercher à forcément tout caser dans un plan. Prends ton temps. Et une fois que tu auras fais le tour, tu verras que tu pourras compléter, et même habiller tes titres pour éviter l'effet Ikea ( l'effet catalogue si tu préfères ).

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Merci mathou pour toutes ces questions ( j'ai encore beaucoup de mal à faire ce travail préalable de questionnement !) qui me permettent de faire une bauche de plan ou plutot de l'enrichir grace aux reponses
Je vais essayer d'y repondre afin de degager la problématique du sujet !
Merci a vous tous.

slu mathiou c'est un plaisir de t'avoir comme membre uh! j'aimeré mieux que me avisez sur ce sujet,j'ai du mal à s'y imprégner!!merci