BONJOUR VOICI MON PLAN DE DISSERTATION
I. La personnalité morale, une fiction juridique perceptible
Bref rappel école fiction
Constater certaines incapacités à agir contrairement aux personnes physiques
Evoquer la continuité de la personne morale bien que ses membres viennent à disparaître ou changer.
II. La personnalité morale, ou la consécration de la thèse de la réalité par la jurisprudence.
Bref rappel école réalité
Evoquer l’autonomie constatée de la personne morale, notamment vis-à-vis de ses membres
Ne pas hésiter à bombarder cette partie d’arrêts étant donné qu’il s’agit de la solution retenue par le droit positif.
VOICI MON PLAN MAIS JE N'ARRIVE PAS A TROUVER LES SOUS PARTIES POUVEZ VOUS M'AIDER URGENT !!
J'ai aussi ce sujet à rendre pour bientôt. Etant en première année je ne pense pas être d'une grande aide.
Mais tu pourrai mettre que la personnalité morale est une fiction en ce que, d'une part, il n'est pas possible à la personne morale d'agir matériellement d'elle-même (A), et, d'autre part, que le droit a consacré sa survie, voire son immortalité (B).
Pour le II. déjà parler du fait que la personnalité morale a, comme les humains, un nom, un domicile et une nationalité. Je peine aussi plus pour trouver les sous parties dans la partie sur la thèse de la réalité.