Bonjour tout le monde,
Ma question est un peu complexe j'imagine, et se subdivise en plusieurs questions:
1- Les preuves parfaites sont: L'acte authentique, l'acte sous seing prive, le serment decisoire, l'aveu judiciaire.
Quand l'un de ceux la est produit, le juge est lie par leur contenu, meme en matiere de preuve d'un fait (ou regne la liberte de preuve), si un serment ou un aveu est produit, il lie le juge.
Vrai?
2- Les preuves imparfaites sont, tous les autres modes de preuve... Ils ne lient surtout pas le juge, qui est libre de leur donner la force probante qu'il souhaite.
2.1- Quelles sont ses forces probantes, et le commencement de preuve par ecrit est-il une force probante? ou de quoi s'agit-il? (a par le fait qu'il soit un ecrit, emanant de celui contre lequel il est addresse qui rend un fait (acte ou fait juridique)vraisemblable)
2.2- Quelle est la valeur et la force probante de:
a- La quittance (lie-t-elle le juge)
b- La mention liberatoire
c- Le livre de commerce contenant une mention defavorable au commercant
d- Le journal intime
e- Les registres domestiques
f- Le serment suppletoire
g- l'aveu extrajudiciaire
h- Les copies (quand l'original n'existe pas, elles sont considerees comme commencement de preuve par ecrit, qu'on peut completer par tout moyen
Merci.
i- Les presomptions du fait de l'homme
j- le temoignage
Merci