Bonjour, je me permet de vous poser une question qui pourra peut-être sembler bête.
Nous avons, en TD il y a quelques semaines travaillé sur ce cas pratique :
" Pierre, Jean et Sophie sont amis depuis la maternelle ; lorsque Jean demande à son ami de lui prêter 1000 euros pour lui permettre d'offrir une bague de fiançailles à Sophie, c'est tout naturellement que Pierre accepte. La remise des fonds a lieu en présence d'un autre ami : Henri. Toutefois, malgré leur grande amitié, Pierre est prudent: il demande à Jean de signer une reconnaissance de dette, ce qu'il accepte. Pierre prend également soin de faire une photocopie de la reconnaissance de dette. Hélas, il oublie l'original de cet acte dans la photocopieuse et ne parvient pas ultérieurement à le retrouver.
Une fois le mariage célébré, Pierre demande à Jean de lui rembourser l’argent prêté. Ce dernier refuse.
Qu'en pensez-vous ?
La solution serait-elle la même si la somme empruntée était de 2000 euros ? "
Nous l'avons tout d'abord résolu lorsque la somme était de 1000 euros, puis ensuite lorsque qu'elle était de 2000euros. Mais, dans la correction, lorsque que l'hypothèse est que la somme prêté est de 1000euros, nous avons procédé de la manière suivante :
-Objet de la preuve (J'ai compris)
-Charge de la preuve ( j'ai compris)
-Mode de preuve ( C'est ici qu'il y a un problème après avoir dit que la preuve se faisait par tout moyens, nous avons envisager l'hypothèse de l'aveu, du serment, des présomptions, et enfin de l'écrit)
C'est sur l'écrit que je me pose une question, il existe deux méthodes :
- Utiliser la photocopie dire qu'elle est fidèle et durable, et dire que ça nécessite l'appréciation du juge.
- Et ensuite peut-on utiliser un CPPE pour apporter la preuve de l'acte juridique de moins de 1000euros? La preuve peut se faire par tout moyen mais étant donné que ce mode de preuve est privilégié lorsque la somme excède 1500euros est-ce que cela fonctionne aussi lorsque la somme est de 1000euros ? ( Nous avons utilisé ce moyen lorsque que c'était de 2000euros et dans la correction dans la partie sur la somme de 1000euros, il est écrit qu'il faut se référer à la correction pour 2000euros, je ne sais ce que je dois en penser, je vous remercie de votre aide et j'espère que vous pourrez m'apporter une réponse, merci )