La récidive

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Pour le concours que je prépare, le prof de droit qui me corrige m'a di qu'au lieu de reprendre les points techniques au risque de donner l'impression de réciter le cour, il m'a conseillé de prendre position et d'argumenter à l'aide justement des éléments techniques et de positions de doctrine.

Sur un sujet sur la récidive, qui impliquerait donc de parler de la loi du 12.12.2005 relative à son traitement, pourrait-on parler par exemple du fait que le récidiviste est perçu, dans une logique propre à nos dernières années (toujours plus de répression) comme le nouvel ennemi (apres le terroriste, la criminalité organisée ....) et qu'à chaque fois les modifications de la loi ont lieu après un fait divers marquant et à une ambiance sécuritaire. Les modifications des lois seraient alors issu de réaction à chaud en quelque sorte (cf la réforme de la Justice apres le fiasco d'Outreau) sans véritable réflexion histoire de coller toujours plus aux vélléités de l'opinion publique ....

Mais comment je pourrais traiter ce sujet sans être hors sujet justement (ce que je développement au dessus me fait risquer) mais sans non plus donner l'impression de réciter et de faire un plan classique?

J'avais penser faire:

I. Répression de la récidive

A. Eléments de la récidive (condamnation définitive ET nouvelle infraction)
B. Effets de la récidive (personne morale et physique)

II. Prévention de la récidive

A. Période de sûreté
B. Placement sous surveillance électronique mobile

Je trouve que le plan fait très "classique" et pas assez "réflexion".
Mais je n'arrive pas à faire des plans réflexion en pénal, j'ai l'impression que j'y suis hermétique, alors que ca pase mieux en droit public ....

Quelques conseils?

D'un côté je me dis que le sujet est classique et appelle un plan classique. Mais de l'autre coté je pense que se démarquer est le plus dur dans un concours. Par conséquent un plan original peut jouer s'il est bien argumenter. Mais comment tirer de l'originalité à travers des connaissance techniques justement?

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bob

Tout d'abord, il me semble que dans la prévention de la récidive il faut parler des mesures d'aménagement de peine : il est prouvé que la libération conditionnelle est un élément qui permet de faire diminuer le taux de récidive.
Peut être dois tu distinguer récidive et réitération, consacrée par la loi du 12/12/2005.
Tu peux parler des "multi récidives" et de l'eventuelle introduction de peines plancher.

Ps : je viens de trouver le corrigé d'un sujet donné à l'ENM " la récidive". ça peut t'aider!!!
http://www.prepa-isp.fr/enm/enm/enmecri ... l/2002.pdf

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je te remercie
alors voilà à quoi je pense:

I. Punir de la récidive

A. Eléments de la récidive (condamnation définitive ET nouvelle infraction)
B. Effets de la récidive (personne morale et physique: aggravation de la peine)

II. Prévenir de la récidive

A. Multiplication des sanctions (PSEM, période de sûreté)
B. Aménagements des sanctions (en amont: médiation, composition pénale ... et en aval: liberté conditionnelle ...)


Pour ce qui est de la différence entre récidive et réitération, je pensais le mettre dans mon I A
Pour les éventuelles peines plancher dans mon II.

Qu'en pensez vous maintenant?

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bob

Ton plan me parait pas mal...
Par contre je parlerais plutôt des peines planchers dans ta partie sur la punition et l'aggravation des peines. Parce que pour moi, ce n'est pas du tout une manière de prévenir mais c'est sans doute une question de sensibilité.
Sinon sur la forme, je parlerais plutôt de diversification des sanctions plutôt que de multiplications.
Voilà

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Ok je te remercie de tes conseils :)

Je pensais parler des peines plancher dans mon II B en fait, vers la fin, histoire d'avoir une ouverture sur l'actualité par exmple. Mais c'est vrai qu'en fait sa place est plus logique dans le I B :)