"S'il suffisait de connaitre un tort a autrui pour etre pénalement responsable,il yaurait plus de prisonnier que d'homme libre dans notre société" commentez
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le bonjour ou le bonsoir selon le moment. et merci.
Intéressant, tu nous donnes tes premiers éléments de réflexion, ton plan, tes idées, etc...
http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242
Merci.
salut yann c'est un sujet eu a la section normal de mon universite que j'ai pas valide
I/LA COMMISSION DU TORT N'ENTRAINE PAS LA RESPONSABILITE AUTOMATIQUEMENT
A/ LA NOTION DE CULPABILITE ET LA NOTION DE CULPABILITE
B/ LA RESPONSABILITE ETABLI
II/LA COMMISSION DU TORT N'ENTRAINE PAS TOUJOURS LA RESPONSABILITE DU DELINQUANT
A/LES CAUSES OBJECTIFS D'IRRESPONSABILITE:LES JUSTIFICATIFS
B/CAUESES DE NON RESPONSABILITES ET DE NON CULPABILITES
C'est donc ainsi que je l'ai fait. d'apres ma note je suis a cote.c'est la raison qui ma fait poser le probleme.
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euh, je me trompe ou ton grand I et ton grand II veulent dire exactement la meme chose: entre "la commission du tord n'entraine pas automatiquement la responsabilité" et 'la commission du tord peut ne pas entrainer la resonsabilité"...je vois pas vraiment ou est la différence!
Et puis ne le prends pas mal, mais je trouve ton plan un peu lourd au niveau de la formulation, à ta place je racourcierai les titres et allégerai la formulation !
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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier
On peut aussi partir sur de la philo en intro genre, que signifie causer un torts à autrui? Tromper son mari lui cause du tort, mais n'est pas punis pénalement.
Mais dans le corps de ton devoir, tu te répètes effectivement. Il faudrait évoquer la question de l'opportunité des peines, un système ultra répréssif est mauvais, tout poursuivre est inutile, d'où la possibilité pour le parquet de choisir quant il poursuit et quant il ne le fait pas. Etc... Je dirais qu'il te manque une partie.
A YANN ET STIGMA
Dans la suite de la reponse donnée précédement il sagit la d'un sujet de droit penal general.
Effectivement dans la relecture approfondu j'ai effectivement compris que je me suis repeter.
je me demandais si dans la premiere partie
I/ LE TORT N'ENTRAINE PAS TOUJOURS LA RESPONSABILITEE PENALE
A/ LA LOI SEUL PREVOIT LES CAS OU LE TORT PEUT ENTRAINER LA RESPONSABILITEE
B/ HORMIS LES CAS PREVUS PAR LA LOI IL N' YA PAS DE RESPONSABILITEE
II/ LE TORT NE S' AURAIT ENTRAINER DE RESPONSABILITEE MEME SI LA LOI LE REPRIMENDE
A/ CAS DES CAUSES OBJECTIF D'irresponsabilitée: faits justificatifs
B/CAS DES CAUSES SUBJECTIFS ET DE NON N IMPUTABILITE
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amougou peux tu eviter d'ecrire en majuscules s'il te palit parce que cela signifie que tu cries et donc ce n'est pas top pour exposer un problème et ensuite parce que c'est moins facile à lire
merci
Jeeecy
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Désolé je savais pas. j'ai pas toujours de reponse pour mon probleme.
Concernant le sujet je voudrais savoir si on le fait comme une dissertation ou ily a une méthodologie particulière?
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