Voilà mon problème. Je ne suis pas juriste de formation, j'ai un MASTER d'histoire. Je prépare le concours de ocmmissaire de police par le CNED, je n'ai pas de pb avec le droit en règle général mais j'ai tout de même un accro avec les expressions juridique sà employer dans mes titres.
C'est ce que un de mes correcteurs m'a reproché, à juste titre. Donc je fais appel à vous.
J'ai un sujet sur la responsabilité administrative par rapport à une citation extraite de l'Arrêt Blanco.
Sujet exact: La responsabilité administrative n'est ni générale ni absolue; elle a ses règles spéciales qui varient suivant les besoins du service et la necessité de concilier les droits de l'Etat et les droits privés". Cette affirmation est-elle encore d'actualité aujourd'hui?
Mon plan est le suivant (c'est uniquement au niveau des titres que ca pêche je trouve):
I. Infirmation apparente du principe : vers une généralisation progressive de la responsabilité administrative
A. Apparition de la responsabilité sans faute
B. Recul de la faute lourde
II. Maintien relatif du principe: spécificité des règles appliquées
A. Maintien de la spécialité de la faute
B. Maintien des droits
J'ai la sensation que ce n'est pas très juridique. Alors bien spur je n'ai aps ce problème qd dans un sujets j'ai des titres genre: Conditions, effet ... Mais là que c'est un peu moins bateau, ca coince.
J'aimerai savoir ocmment améliorer ses titres et les rendre plus juridique (sachant que je veux garder dans le I l'idée de progression vers une généralisation). Vous avez des conseils?
Edit : J'ai déplacé ton message et modifier ton titre afin d'avoir le plus de réponses possible