La responsabilité civile de l'enfant

J'ai un cas-pratique à faire mais j'ai du mal à trouver un plan, comment découper mon argumentation. Je suis aussi incapable de faire la qualification juridique des faits.

Voici le sujet :
Mme Dupont a beaucoup de difficultés à élever seule son fils David, âgé de 7 ans. Celui-ci est malgré son jeune âge très indiscipliné. Un jour à la sortie de l’école il se met à hurler en insultant son maître et en lui reprochant d’être méchant avec lui parce que sa maman aurait refusé d’avoir des relations avec lui. Les parents d’élève sont évidemment scandalisés que de tels propos puissent sortir de la bouche d’un aussi jeune enfant mais, malgré les démentis de Mme Dupont, portent également leurs soupçons sur le maître d’école qui le prend d’autant plus mal que son épouse est également institutrice dans la même école.
Le lendemain de ce jour, 3 jeunes élèves parmi lesquels se trouve le fils de l’instituteur mis en cause, s’en prennent à David et le rouent de coup. Il en sort avec la mâchoire cassée, un coup de couteau reçu en plein ventre qui entrainera des lésions irréversibles et une phobie aigüe de l’école. Mme Dupont vient vous consulter pour savoir si des responsabilités personnelles peuvent être engagées pour réparer les dommages causés.

NB : il ne vous est pas demandé de traiter des responsabilités du fait des choses ou du fait d’autrui

Bonsoir,
Relisez très attentivement la Charte du forum...
Rappel : Il s'agit ici de responsabilité civile, pas de responsabilité pénale.


NB : il ne vous est pas demandé de traiter des responsabilités du fait des choses ou du fait d’autrui

C'est-à-dire ?

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