La révision de la constitution de la 3ém république

Bjr a tous pour commencer
Voila c'est mon sujet de dissertation et j'avoue que j'ai franchement du mal a trouver un plan detaillé comme il m'a été demandé...
j'ai trouver ca pour commencer

I)La révision des lois constitutionnelle
a)La procédure de révision (l'article 8 de la loi du 25 février 1875, avec un peut de blabla ^^)
b)Les révisions constitutionnelles (21 juin 1879 : révision mineure, 14 août 1884 : révision majeure, 10 août 1926 : révision mineure)

mais il me mank la suite et le plan n'est peut etre pas bon...
Si quelqu'un pouvait m'aider ca m'aiderais bcp, je requiert donc vos lumières.
Merci d'avance

Quelle est ta problématique ?

C'est elle qui te donnera le plan : le plan ne fait que développer et justifier ta problématique.

Tu pourrais mentionner aussi la pratique dans le II pour voir si ça correspond bien à la théorie, en critiquant - mais mes souvenirs remontent à loin

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Sujet de dissertation : la révision de la constitution de la IIIe République

Aucune information de plus dsl

Ca c'est le sujet La problématique, c'est ce qui pose problème, c'est-à-dire ce qui fait l'intérêt du devoir.

Quand tu prépares un devoir, dissert' ou commentaire, tu notes au brouillon les idées qui te passent par la tête : définition des notions, thèmes, questions... toutes ces idées ensuite tu les mets en rapport : certaines vont ensemble, d'autres sont antagonistes, la confrontation de certaines montrent un paradoxe.

C'est de ce travail préalable que va jaillir la problématique, qui est ta façon à toi de voir et de traiter le sujet. C'est pour ça qu'un même sujet peut selon les points de vue avoir plusieurs problématiques différentes.

L'avantage du droit constitutionnel c'est qu'il s'agit d'une matière très historique : on peut ainsi expliquer pourquoi à telle époque on a décidé de prévoir une procédure de révision ( qui a toujours été très compliquée à mettre en oeuvre depuis la Ière République parce qu'elle n'était pas censée être modifiée ), expliquer la procédure, son originalité par rapport aux procédures précédentes ou pas, son fonctionnement, son initiative, ce que ça cache ( des enjeux de pouvoirs ), la façon dont ça a été appliqué, pourquoi ça a marché ou pas...

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

D'abord merci de m'aider
Mon TD traite du pouvoir constituant avec pour document la révision constitutionnelle de du 14 aout 1884 et dans un autre document la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 (qui donne le pvr constituant a petain pour rediger une autre constitution)...

Donc voila par exemple une limite a la souplesse de la révision de la 3ém république...
mais ya rien a faire je trouve pas un plan intéréssant...
Aurait tu une idée?

I)

a)la procédure de révision (l'article 8 de la loi du 25 février 1875, avec un peut de blabla ^^)
b)les révisions constitutionnelles (21 juin 1879 : révision mineure, 14 août 1884 : révision majeure, 10 août 1926 : révision mineure)


II)

a)
b)les limites d'une constitution souple (la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940)


Ca commence bien ou mal ^^

Une intro sympa suivit de :


I)La révision de la constitution de 1875

a)La procédure

-l'article 8 de la loi du 25 février 1875 qui décrit la procédure de révision des lois constitutionnelles :
« Les chambres auront le droit, par délibérations séparées prises dans chacune à la majorité absolue des voix, soit spontanément, soit sur la demande du président de la République, de déclarer qu'il y a lieu de réviser les lois constitutionnelles.
Après que chacune des deux chambres aura pris cette résolution, elles se réuniront en Assemblée nationale pour procéder à la révision.
Les délibérations portant révision des lois constitutionnelles, en tout ou en partie, devront être prises à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale.
Toutefois, pendant la durée des pouvoirs conférés par la loi du 20 novembre 1873 à M. le maréchal de Mac-Mahon, cette révision ne peut avoir lieu que sur proposition du président de la République. »

b)Les révisions consitutionnelles

- 21 juin 1879 : révision mineure
- 14 août 1884 : révision majeure
- 10 août 1926 : révision mineure

II)Un bilan mitigé

a)Les avantages d'une telle constitution

- Modulable, s'adapte au évolution du droit et au crise (c'est pour cela qu'elle reste la plus longue constitution de l'histoire)

b)Les limites d'une constitution souple

- loi du 10 juillet 1940 qui confère les pvr constituant au maréchal Petain



Suis-je hors sujet ou pas? merci d'avance

Ca me plaît beaucoup plus que ta première ébauche puisqu'il est critique et qu'il ne se contente pas d'exposer.

Mais attends les avis des autres, le constit' est loin pour moi

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Cette deuxième version du plan est bien plus pertinente. Ce qui est dommage c'est su tu ne formules pas ta problématique. Tu dois en plus d'être descritpif, ajouter des commentaires pour enrichir ton devoir.

Je ne sais pas où tu en est dans ton cours. Peut être pourrais tu étudier si les révisions successives n'ont elles pas contribuer à modifier ou à renforcer le régime initialement parlemenaire puis qui s'est révélé être d'assemblée.
De plus tu abords les révisions au sens formelles, c'est à dire celles qui suivent la procédure de révision. Peut être pourrais tu parler de révision de la consitution dans la pratique. Notamment, la constitution Grevy de janvier 1879.

voilà pour les idées

__________________________
Ce forum est le vôtre, avant de poster, merci de lire la charte du forum[/url:15u2ctch].

Bonjour moi je un peu de problème concernant mon sujet qui la révision de la constitution alors j'aimerai vous les démarche que j fais ce bon ou ce mauvais l plan : I le principe de la revision , A le principe de la mutabilité , B le pouvoir constituant dérivé , II le mécanisme de la révision de la constitution , A l'initiative de la révision de la constituon et en B l'adoption de la révision constitutionnel alors mon plan est bien fait ou pas ?

Aidez moi concernant le plan que je fais là