la rupture des pourparlers: dissertation

Bonsoir, voici mon projet devoir en droit des obligations.

Plan:

Problématique:
Quel est le régime applicable de la responsabilité pour rupture des pourparlers ?

I) Le fondement juridique de la responsabilité dans la période pré-contractuelle

A) La faute délictuelle: théorie de l'abus de droit

B)

II) Le régime juridique de la responsabilité pour rupture des pourparlers

A) La faute

B) Le préjudice
=> Dommages et intérêts


Comme vous pouvez le voir, c'est bancal comme plan.
Qu'en pensez-vous ?

Merci

J'ai revu mon plan:

) Les pourparlers dans la période contractuelle

A) La phase pré-contractuelle
=> Définition
Invitation à entrer en pourparlers / les pourparlers / l’émission de l’offre

B) Phase dominée par le principe de liberté.

II) Le régime juridique de la responsabilité pour rupture des pourparlers

A) Conditions de la responsabilité pour rupture des pourparlers
=> Dommage + préjudice + lien entre les deux

B) Conséquences de la responsabilité pour rupture des pourparlers
=> absence de réparation en nature mais condamnation à des dommages-intérêts.

Problématique:
La victime d'une rupture abusive de pourparlers peut-il obtenir réparation ?

Qu'en pensez-vous ?

Ton deuxième plan me parait mieux que le premier. Pour la problématique tu pourrais peut-être enlever le " abusive ", puisque comme tu le montres toutes les ruptures n'entraînent pas dommages-intérêts ( liberté contractuelle ), et que seules les ruptures répondant à certaines conditions permettent une réparation. Mais dans ce cas tu devrais peut-être remanier tes titres du I pour faire resssortir les termes du sujet, qui parlent de " rupture ", et pas de " pourparler " tout court, et montrer qu'il y a un principe et une exception.

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*Membre de la BIFF*

C'est drôle, j'ai eu à faire une dissert pour mardi sur "Le droit de rompre les pourparlers" ... (mais tes anciens sujets ne sont pas les mêmes que les miens, alors tu viens pas de la même FAC )

J'avais fait comme plan :

I. Les pourparlers peuvent être interrompus unilatéralement

A. La caractérisation de la notion de rupture des pourparlers

B. La faculté de rompre les pourparlers

II. La rupture fautive des pourparlers

A. La responsabilité délictuelle

B. L'indemnisation


Ca doit pas être top top ... mais bon ça peut ptet te faire penser à quelques notions ^^

Sinon, deux notes étaient intéressantes et ont pu bien m'aider :

- " La responsabilité délictuelle pour rupture abusive des pourparlers" par J Ghestin JCP éd. G, n° 155 (la semaine juridique edition générale n°20-21 . 16 mai 2007)

-"Refus de l'indemnisation de la perte de chance de tirer profit du contrat en cas de rupture fautive des pourparlers" par O Deshayes dans JCP / La semaine juridique édition générale n°30 . 26 juillet 2006

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Bonjour et merci à vous deux !

Au final, j'ai changé mon plan, il ne me plaisait pas trop. On verra ce que ça donnera à la rentrée.

bjr, stp je peux avoir ton nouveau plan?? merci

Bonjour Bjr,stp je veut un plan sur ce sujet:
Je veu(t) (sic) un plan et puis quoi encore ? Vous n'avez pas compris l'esprit de ce forum, ni ce que l'on attend d'un étudiant

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Bonjour
Je vous renvoie à l'article 7 de la charte, ici ce n'est pas un self service
Cordialement
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Bonjour,
Et alors ? Même dans un fast-food, pour demander un hamburger ou un Big Mac Premium poulet, on ne dit pas bonjour à la caissière ?

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Bonjour,
Encore un qui s'est vexé. Petit nouveau mais déjà reparti ? Bon vent !


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