Bonjour à tous !
Je travaille en ce moment sur la subrogation et les effets qu'a causés la réforme de 2016 sur son étendue.
Je me heurte néanmoins à une question de vocabulaire. Je lis dans la majorité des ouvrages ceci, à savoir que la subrogation fait :
*Du créancier originel le subrogeant.
*Du tiers-solvens le subrogé.
Or, voici que le "dictionnaire juridique" disponible en ligne énonce ceci :
"Le titulaire d'un droit de créance, appelé le subrogeant, transmet au bénéficiaire de la subrogation, appelé le subrogataire, la créance que le premier détient sur un tiers qui est son propre débiteur, dit le subrogé."
Où je comprends que :
*Le débiteur est appelé subrogé.
*Le créancier est appelé subrogeant.
*Le tiers-solvens est appelé subrogataire
A quoi dis-je m'en tenir ? Qui est "le subrogé" : le débiteur ou le tiers-solvens ?
Pour moi, il s'agit du tiers-solvens... Qu'en pensez-vous ?
Les deux sources disent la même chose. Le dictionnaire juridique indique, si je traduis le dernier morceau, "est transmise au subrogataire, la créance que [le subrogeant] détient sur [son propre débiteur, le subrogé"]".
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Bonjour,
Dans la subrogation le créancier à un débiteur (pléonasme, mais c'est pour la compréhension) et un tiers paye la dette de ce débiteur(tiers solvens).
Le créancier est le subrogeant.
Le débiteur du créancier est le subrogataire.
Le tiers solvens est le subrogé.
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"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel
Merci à vous deux ! Les deux sources disent en effet la même chose mais j'avais mal lu. Je ne comprenais pas que le débiteur du créancier-accipiens était devenu effectivement subrogataire.
Encore merci !