La tentative : meurtre et viol

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tio

Bonjour,

sur le thème de la tentative de crime, j'ai deux cas avec la question suivante : tentative de crime ou délit ? En effet, les textes sont assez flous sur l'idée de tentative !

1/Gérard tire sur Robert avec un fusil, à courte distance, Robert se jette à terre pour éviter la balle. Robert accuse Gérard de tentative de meurtre mais Gérard assure qu'il n'avait pas l'intention de tenter de le tuer mais juste de le blesser au bras.
S'agit-il d'une tentative de crime ou d'une tentative de coups et blessures ? Comment connaître l'intention réelle de Gérard ?

2/ Robert se promène dans la rue avec son amie Madeleine par une belle nuit. Dans l'attente d'un taxi, Robert serre Madeleine contre lui, pendant quelques minutes. Quelques temps après, Madeleine se plaint que Robert l'a maintenue serrée contre lui, qu'elle a clairement et subitement senti son attribut "e xcité" entre ses fesses, parce que tous deux portaient des vêtements légers et qu'il ne l'a laissée partir que parce qu'un taxi arrivait. Robert se défend en disant qu'il n'a jamais essayé de penetrer Madeleine, contrairement à ce qu'elle assure.

Peut-on considérer cet attouchement comme commencement d'exécution de l'acte du viol en arguant du fait qu'il est possible de perpétrer un début de pénétration avec des vêtements légers ? Ou alors doit-on considérer que le seul fait que l'accusé et la plaignante aient été habillés écarte l'idée de tentative de viol pour rejoindre celle de délit ?

merci !

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Citation de tio :

Bonjour,

sur le thème de la tentative de crime, j'ai deux cas avec la question suivante : tentative de crime ou délit ? En effet, les textes sont assez flous sur l'idée de tentative !

1/Gérard tire sur Robert avec un fusil, à courte distance, Robert se jette à terre pour éviter la balle. Robert accuse Gérard de tentative de meurtre mais Gérard assure qu'il n'avait pas l'intention de tenter de le tuer mais juste de le blesser au bras.
S'agit-il d'une tentative de crime ou d'une tentative de coups et blessures ? Comment connaître l'intention réelle de Gérard ?

2/ Robert se promène dans la rue avec son amie Madeleine par une belle nuit. Dans l'attente d'un taxi, Robert serre Madeleine contre lui, pendant quelques minutes. Quelques temps après, Madeleine se plaint que Robert l'a maintenue serrée contre lui, qu'elle a clairement et subitement senti son attribut "e xcité" entre ses fesses, parce que tous deux portaient des vêtements légers et qu'il ne l'a laissée partir que parce qu'un taxi arrivait. Robert se défend en disant qu'il n'a jamais essayé de penetrer Madeleine, contrairement à ce qu'elle assure.

Peut-on considérer cet attouchement comme commencement d'exécution de l'acte du viol en arguant du fait qu'il est possible de perpétrer un début de pénétration avec des vêtements légers ? Ou alors doit-on considérer que le seul fait que l'accusé et la plaignante aient été habillés écarte l'idée de tentative de viol pour rejoindre celle de délit ?

merci !


Bonjour,

Je vais juste dire que ds le 1er cas, l'on ne peut nullement determiner quelle était clairement l'intention de l'auteur de l'infraction.
A cet effet, Puisque l'intention de constitut pas une infraction, M Gerard ne peut être poursuivit. Cependant, par le fait de tenir un main une arme pointée sur un être humain et par le fait tirer aven t de manquer sa cible, M Gerard sera inculpé pour tentative d'homicide.

Or dans le second cas, le dissentiment de MAdeleine est tardif et par conséquent sans effet.!

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Salut! "Tout ce qui nous arrive, nous arrive par nécessité; rien n'est fortuit dans notre vie"

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tio

merci pour votre réponse



1/pour qu'il y ait tentative, ne faut-il pas qu'il y ait intention sans équivoque ?
Au final, si Gérard avait atteint Robert en le blessant, cela aurait été une tentative d'homicide ou alors coups et blessures ? Donc dans ce dernier cas, il y aurait mieux fallu que Robert blesse Gérard plutôt que le rater, si le rater est passible de poursuites pour tentative d'homicide !

2/ n'y a t'il pas une part de subjectivité chez la victime : telle peut se déclarer victime d'une tentative (meurtre, viol) alors que telle n'était pas l'intention de l'accusé ? Madeleine peut porter plainte pour tentative de viol, si Robert déclare que telle n'était pas son intention, personne ne peut estimer s'il dit vrai ou pas et l'argument de l'impossibilité de l'acte de viol à cause des vêtements ne peut-il pas être rendu vain et défini par le juge comme tentative de commettre une infraction impossible, donc tout autant punissable ?

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bonjours,

en ce qui concerne le probleme de Madeleine, il me parai aussi que la tentative viol ne peut etre retenu, faute d'un acte tendant directement au delit de maniere non equivoque. par contre le simple fait de l'avoir maintenu de force contre lui et d'avoir coller son sexe a elle, meme a travers des vetement legers peut constituer une agression sexuelle.

pour gerard, si il l'avait atteint au bras, la tentative, aurai pu etre engager pareillement. out depend des faits et nottament de savoir si la cible n'a pas ete atteinte, pcq la victime a bouger , ou pcq 'une parie vital n' apas été visé.