La théorie du cumul

bonjour, j'aurai besoin d'aide.Bah voilà j'ai devoir de TD à rendre pour Mardi et je galère trop là....mon sujet se porte sur la THEORIE DU CUMUL et là je n'ai pas du tout de plan en tête, si vous pourriez m'aider ce serai trop sympa de votre part.merci beaucoup.ah et j'aurai besoin d'une suggestion pour l'introduction aussi.merci :)

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Bonsoir,

Commence par définir les mots clés, à savoir la théorie du cumul des fautes (le fait qu'on puisse impliquer l'administration aussi bien que son représentant) et la faute (quel type de faute entre dedans etc).

L'idée serait de dire qu'il y a certes la théorie du cumul (l'administré "choisit" son débiteur; l'administration ou son représentant) mais que dans les faits, c'est la responsabilité de l'administration qui est recherchée car toujours (quoi que..) solvable.

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bonjour, merci beaucoup pour ton aide mais s'il te plait tu pourrais pas me proposer un plan explicite parce que je tâtonne trop là :(

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Bonjour,

Merci de respecter la charte du forum:
7) Concernant les sujets de type devoir donné pour la fac. Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place ! Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous montrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique de votre part avant d’envisager de vous conseiller. Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon.
Et une fois le résultat obtenu, il serait courtois de nous informer de la suite de votre devoir. Donner la correction du prof ne coûte rien et nous permet à nous aussi d’avancer (pensez que quelqu’un d’autre peut avoir le même sujet par la suite).

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bonjour, désolée je ne savais pas cela et merci pour votre information: j'ai essayé ce plan mais je me demande si cela réponds à la problématique que notre prof nous a donné: dans quelle mesure la théorie du cumul s'applique-t-elle vraiment en droit administratif?
I. Du cumul des fautes
A. La notion de fautes : arrêt Pelletier
- Faute personnelle
- Faute de service
B. La théorie du cumul des fautes : arrêt Anguet
II. ….au cumul des responsabilités
A. Les principes fixés par l’arrêt Lemonnier
B. Les principes de l’arrêt Demoiselle Mimeur

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