Le commentaire encore, le commentaire toujours

Bonsoir à tous,
Je me risque à poser quelques questions de méthodologie, en espérant que vous ne les trouverez pas redondantes avec d'autres sujets postés sur le forum. Je vais rester autant que possible dans le concret, en prenant appui sur des arrêts connus ou déjà évoqués.

La difficulté à laquelle je me confronte est celle de beaucoup d'étudiants, si ce n'est tous, à savoir la construction du plan du commentaire. Il existe de nombreux conseils et méthodologie mais, de la coupe aux lèvres, il y a loin, je vais donc aborder en aborder plusieurs successivement pour les soumettre à vos propres analyses.

Je crois que nous serons tous d'accord pour dire que les arrêts les plus difficiles sont ceux où la cour ne tranche qu'une seule question de droit.
Dans ce cas, les conseils qu'on donne généralement pour construire le plan sont de deux sortes, soit de "couper" l'attendu de la cour pour trouver les deux parties, soit de faire un plan "sens, valeur, portée" en abordant par exemple dans la deuxième partie la portée.

Dans ce dernier cas, ma question est la suivante : ne risque-t-on pas de tomber dans le travers de la dissertation, voire du hors sujet? Comment concilier ce plan avec le conseil unanimement accepté du "il faut coller à l'arrêt"?

En effet, une partie sur la portée de l'arrêt conduit à faire de la prospective et donc à s'éloigner de l'arrêt commenté, arrêt dont on aura analysé le sens et la valeur dans le I.
Ou, si l'arrêt est un arrêt qui a fait date par le principe qu'il a posé, on risque de faire une partie sur l'application jurisprudentielle de ce principe. Bref, comment éviter l'écueil?
Pour rattacher cela à un arrêt connu, prenons le cas de l'arrêt Chronopost du 22 octobre 1996. Suivant ce type de plan, on pourrait imaginer une deuxième partie sur les conséquences qu'il a eu sur l'appréciation des clauses limitatives de responsabilité. Comment alors éviter la dissertation. Comment coller à l'arrêt sans redire ce que l'on a déjà dit dans le I?

J'en appelle donc à vos remarques et propres conseils sur ce point précis, j'aborderai l'autre type de construction de plan dans un prochain message.
Merci à tous

Bonjour,

Ce n'est pas une dissertation dès lors que vous envisagez et critiquez la portée, puisqu'on vous le demande. Le mieux est a chaque fois, même si vous ne suivez pas ce découpage, de vous référer aux termes de l'arrêt.

Organisez un plan en deux parties sur sens/ valeur/portée est par définition artificiel, ou alors c'est que l'un des éléments a moins d'importance et sera rapidement évacué pour retenir les deux autres qui feront les deux partie.

c'est pourquoi le mieux est de découper la solution, comme vous le rappelez, ce qui donne souvent un plan principe/exception, ou règle/application ou chaque fois vous développerez les trois éléments avec l’intérêt de suivre pas a pas le raisonnement du juge. Notez qu'un plan règle/application finalement recoupera sans doute un plan type I sens/valeur II valeur/portée.

Le mieux pour faire original c'est toujours la méthode de l'induction, idem à la dissertation. C'est a dire que au lieu de préétablir un plan en se disant a l'avance "la je mets on sens, ma valeur, ma portée", ou alors "là je découpe la solution comme ça", pour ensuite mettre des éléments dans ces cases, vous allez d'abord jetez toute vos idées, sur le sens, la valeur, la portée. puis de toutes ces idées vous ferez des liens entre elles pour les hiérarchiser en deux idées forces. les titres révélerons vos idées.

__________________________
"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel

Avant tout, merci pour votre réponse Poussepain.
Je suis effectivement d'accord avec vous sur le fait qu'un plan "sens, valeur, portée", quelle que soit la manière dont on le découpe, a quelque chose d'assez artificielle.

Par ailleurs, lorsque je parle d'un risque de tomber dans la dissertation, c'est peut-être parce que j'envisage mal la marge de manoeuvre dont on dispose dans la rédaction du commentaire.

En effet, comme je le disais, envisager dans une partie la portée de l'arrêt revient, du moins c'est la façon dont je l'ai compris, soit à évoquer le devenir jurisprudentielle de la décision (a-t-elle été suivie? La cour a-t-elle opéré par la suite un revirement? A-t-elle précisé plus avant le principe posé?) soit à faire de la prospective en évaluant les faiblesses ou les forces de la décision. Dans ces deux cas, j'ai l'impression qu'on ne va pas pouvoir coller à l'arrêt au risque sinon de refaire l'analyse du sens de la décision que l'on aura déjà effectuée dans la première partie. Dans ce cas, bien que partant de l'arrêt puisque c'est lui qui donne le point de départ de la réflexion, tombe-t-on dans la dissertation?

Enfin, je suis également d'accord avec vous concernant le fait de procéder par induction. La première étape, qu'on peut négliger lorsque l'on débute, consiste à analyser parfaitement tous les termes de la décision.
Pour parler de mon cas, qui pourra peut-être intéresser des personnes qui débutent comme moi, et pour reprendre l'exemple de l'arrêt Chronopost et de ses suites, je serais sans doute passer à côté d'une partie de l'analyse des arrêts rendus par la cour en chambres mixtes le 22 avril 2005. C'est en lisant l'analyse de Mazeaud, "Clauses limitatives de réparation : les quatre saisons", Dalloz, 2008 que j'ai compris à quel point chaque terme de l'arrêt avait son importance.
Cela me permet de dire ici aux jeunes étudiants comme moi combien les analyses des auteurs permettent de progresser dans l'apprentissage du droit et des méthodes de travail juridique.