le complice d'une infraction pénale. E. CADOU

Bonjour,
Pouvez vous me dire ce que je doit faire dans ce sujet: " Le complice d'une infraction pénale"
Je pense à cet effet qu'il s'agit d'étudier le régime de complice d'une infraction. Et à cet effet, etudier la notion de complice(I) s'avère nécessaire pour pour déterminer les peines qu'il peut encourir(II).
Est ce une bonne approche de ma part?

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Salut! "Tout ce qui nous arrive, nous arrive par nécessité; rien n'est fortuit dans notre vie"

Il faut bien voir que la complicité est un sujet qui ne se cantonne pas qu'au quantum de la peine. Tiens quelques pistes de réflexion :
- le passage avec la refonte du code pénal de "puni comme l'auteur" à "puni comme auteur", ce qui est relativement différent
- ensuite tous les problèmes liés au lien de causalité entre la complicité et l'infraction principale : l'impossibilité de punir la complicité de complicté et les constructions prétoriennes pour relier à l'infraction le complice du complice notamment au travers de la notion de complicité par fourniture de moyens, ou encore la particularité de l'infraction de vidéolynchage avec l'abandon de l'exigence d'un lien de causalité par le législateur
- Les différentes formes de complicité : assistance, fourniture de moyens ...

Pour pouvoir te répondre, dit nous plus précisemment ce qui apparaîtra dans tes deux parties.

salut à tous,
la complicité se définie aux art-121-6s CP. et d'ailleurs un plan d'annotation est inscrit dans le dalloz.
mais je crois que le devoir doit porter sur la consommation de l'infraction principale.
ou encore que le fait principal soit objectivement punissable et pour cela faire un retour sur le commencement d'exécution et les actes préparatoires pour poursuivre sur les conditions de complicité.
circonstances réelles, le complice est exonéré. ex: ordre de la loi
circonstances personnelle, le complice n'est pas exonéré alors que l'auteur principal peut l'être. ex: trouble psychique ou neuropsychique et cela marche dans les deux sens ex: récidive.
circonstance mixte depuis 1994, permet le parricide.
et donc rappeler que le complice encourt parfois une peine plus importante que l'auteur (parricide)
que la complicité peut tomber dans le cas de divergence trop importante entre l'auteur et le complice.
ainsi, la complicité par instigation qui prévoyait que M.X prête son arme à M.Y pour chasser, qui la détourne pour tuer M.Z.
M.X échappe à l'incrimination de complicité.

par contre si M.X demande à M.Z de tuer avec une hache M.H et qu'il le tue avec une arme, alors M.X sera complice de M.Z et encourt la même peine que lui.


à noter également dans le sujet la notion de complicité en citant les modes... instigation, fourniture de moyen, provocation, instruction...
et celle de coaction.
qui suppose qu'il n'ya pas complicité.
la coaction étant punissable même en matière de contravention.

pour revenir sur le sujet, je pense que tu dois partir de l'infraction principale, pour ensuite regarder la notion de complicité l'odre ne semble pas important.
mais l'écueil à éviter selon moi, c'est de faire un grand II sur les peines encourues.
tes parties semblent être dans ton sujet.
tu dois définir dans ta dissertation.
une phrase d'attaque.
dicter ton sujet.
en faire la définition de ses termes.
les positionner dans un sens extrapénal.
tirer l'intérêt du sujet (là tu peux placer l'art-122-6)
présenter la problématique que tu as décidé de choisir et de suivre.
annoncer le plan.
et en avant partie et sous-parties...
bon courage.
@+

Bonjour,

Et merci por votre aide;

Mais vous ne voyez que cela devient de plus en plus complexe?

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Salut! "Tout ce qui nous arrive, nous arrive par nécessité; rien n'est fortuit dans notre vie"

salut,
désolé si je t'ai embrouillé, mais tu comprends que je ne veux pas t'influencer dans le choix de ta problématique, je n'ai pas la science pour te dire ce qui est bon ou pas.
je veux juste t'éclairer sur ce que je sais de la complicité.

la complicité ne vaut que si un fait principal objectivement punissable est entré dans sa phase de commencement d'exécution. ici, le complice sera coupable de l'infraction principale.
mais pas nécessairement comme l'auteur.
ex:
si l'auteur principal jouit d'un fait justificatif personnel, alors il pourra être exonérer de sa responsabilité sans que ce fait n'exonère le complice.
ex: minorité, trouble psychique...
si l'auteur principal jouit d'un fait justificatif réel ou circonstanciel, alors se sera l'infraction qui ne s'en sera plus une et le complice se trouvera exonérer au même titre que l'auteur principal.
ex: légitime défense.
si les circonstances sont mixtes.
ex: le complice est le fils de la victime et l'auteur est un récidiviste.
ici, les juges pourront appliquer des peines personnelles à chacun.
parricide pour le complice et récidive pour l'auteur. (depuis 1994 le législateur a supprimer le "L' "de l'art.121-6)

ensuite il faut que la complicité ait été intentionnelle.
ici, on regarde le problème de la complicité divergeante.
totale ou partielle.
tuer oui mais avec un couteau et tue avec un fusil, la nature de l'infraction est la même, discordance partielle il y a complicité.

impressionner avec une arme et tirer sont deux choses différentes et la nature de l'infraction aussi, donc il n'y a pas complicité pour la mort de la vicitme en tous cas.

concernant les différents types de complicité, ils sont franchement bien annotés dans le dalloz.
@+ si je peux plus n'hésite pas.

salut,
désolé si je t'ai embrouillé, mais tu comprends que je ne veux pas t'influencer dans le choix de ta problématique, je n'ai pas la science pour te dire ce qui est bon ou pas.
je veux juste t'éclairer sur ce que je sais de la complicité.

la complicité ne vaut que si un fait principal objectivement punissable est entré dans sa phase de commencement d'exécution. ici, le complice sera coupable de l'infraction principale.
mais pas nécessairement comme l'auteur.
ex:
si l'auteur principal jouit d'un fait justificatif personnel, alors il pourra être exonérer de sa responsabilité sans que ce fait n'exonère le complice.
ex: minorité, trouble psychique...
si l'auteur principal jouit d'un fait justificatif réel ou circonstanciel, alors se sera l'infraction qui ne s'en sera plus une et le complice se trouvera exonérer au même titre que l'auteur principal.
ex: légitime défense.
si les circonstances sont mixtes.
ex: le complice est le fils de la victime et l'auteur est un récidiviste.
ici, les juges pourront appliquer des peines personnelles à chacun.
parricide pour le complice et récidive pour l'auteur. (depuis 1994 le législateur a supprimer le "L' "de l'art.121-6)

ensuite il faut que la complicité ait été intentionnelle.
ici, on regarde le problème de la complicité divergente.
totale ou partielle.
tuer oui mais avec un couteau et tue avec un fusil, la nature de l'infraction est la même, discordance partielle il y a complicité.

impressionner avec une arme et tirer sont deux choses différentes et la nature de l'infraction aussi, donc il n'y a pas complicité pour la mort de la victime en tous cas.

concernant les différents types de complicité, ils sont franchement bien annotés dans le dalloz.
@+ si je peux plus n'hésite pas.