Bonjour à tous :)
J'espère tout d'abord que vous allez bien et que vous passez de bonnes vacances.
En ces dernière j'ai une dissertation à effectuer en droit constitutionnel et vu ma moyenne j'aimerai bien avoir une bonne note x')
Mon sujet est le suivant : Le Conseil Constitutionnel n'est-il qu'un juge constitutionnel ?
Bien évidemment je me doute bien que la réponse est non car sinon mon professeur ne m'aurai pas posée la question. Ainsi je pensait faire un I en disant en quoi ce dernier est un juge constitutionnel et un II pour nuancer ce propos et introduire des moments où ce dernier ne l'es pas. Le soucis c'est que n'ayant pas vraiment de cours (car je travaille et je ne me rend pas au CM)je ne sais donc pas quoi dire.
Auriez vous des pistes svp ?
Merci à tous :)
Bonjour :)
En effet je pensais bien évidemment parler de tout cela. Au vue de tes pistes je pense qu'il serai possible de dire que le CC est un juge constitutionnel de part la mise en place du contrôle de constitutionnalité, de la possibilité de ce dernier de faire censurer certaines lois... Le soucis c'est qu'à côté de cela on fait vite le tour x)
Ensuite concernant sa fonction consultative il n'y a pas de soucis j'ai tout ce qu'il me faut mais pour ce qui concerne sa fonction électorale je ne vois pas de quoi tu parles.
Sinon oui tu m'as vraiment beaucoup aidé je vais pouvoir me mettre à réfléchir sérieusement à un pan dès ce soir et à terminer ce fichu devoir ^^