Le Conseil Constitutionnel

Bonjour,

Je suis en 1ère année de droit avec le CNED, affilié à la Sorbonne.
Voilà j’ai une dissertation à faire sur le Conseil Constitutionnel.

J’avais pensé faire une dissertation de ce genre.
En introduction je parlerais de la création du Conseil Constitutionnel, du contrôle de constitutionnalité, je vais également comparer les Conseil Constitutionnel à la Cour Suprême des Etats-Unis, et aux Cours Constitutionnelles Européennes, et la Constitution de Michel Debré.

Et mes parties

I/ Une nouveauté liée à la rationalisation du parlementarisme

A/ Composition et statut des membres

B/ Leurs attributions

II/ un juge constitutionnel

A/ Les clés de l’évolution

B/ Les caractères du contrôle effectué

Vous en pensez quoi de mon plan, est ce qu’il tient la route ou pas ??
Pensez vous que le titres sont correctes ou il faudrait que je cherche autre chose, si vous avez des idées n’hésitez pas, toute aide serait la bienvenue.

Merci de l’attention que vous porterais à mon message.

Bonjour,

bon ça me paraît pas mal du tout comme plan, à part que j'inverserais dans la deuxième partie le A et le B.

J'ai aussi peur que compte tenu des choses que tu veux mettre en intro ça te limite considérablement dans la suite de ton plan. Pourquoi ne pas mettre la partie comparaison dans ta deuxième partie ?

Ce qui nous ferait :

I- Caractères de l'institution
A) Les membres et leurs attributions
B) Le contrôle effectué

II- Un juge constitutionnel
A- L'évolution de la jrisprudence constitutionnelle
B- Comparaison avec les autres Cours constitutionnelles au monde

et en conclusion parler de la future constitution européenne

Voilà ce n'est qu'une idée, je suis pas spécialiste de droit public, c'est plutôt la tasse de thé de notre modératrice préférée de Limoges.....

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Je préfère le second plan. Mais je reformulerai les titres.
"Une nouveauté liée à la rationalisation du parlementarisme", concerve cette formule, mais dévelope et place la dans l'intro quand tu parles de la création etc...
Je propose
I- Une institution constitutionnelle...
A) Le choix de ses membres
B) Nature du contrôle effectué
II- ... aux fonctions constitutionnelles.
A) Evolution historique de ses attributions
B) Comparaison avec ses "équivalents" étrangers

Le risque dans le plan d'Olivier est que le I A et B se recoupent. Ceci dit mon plan ne vaut certainement pas mieu, moi aussi ce n'est qu'une idée...
J'adore les titres avec des points de suspension, je trouve que ça donne vraiment l'impression que ton devoir est un tout, et pas juste deux parties balancées comme ça. Mais c'est juste mon avis, beaucoup de profs n'aiment pas, à toi de voir...
En revanche la conclusion sur la constitution européenne c'est très bien, j'ouvrirai en parlant des moyens pour son respect et de la nouvelle hiérarchie des normes qu'elle instaure en demandant quel avenir pour le conseil constitutionnel...

Je vous remercie et je prends en compte toutes vos idées, car elles sont bien.

merci beaucoup

salut
moi j'aurai un penchant pour le plan de Yann
c'est vrai que les plans dits à la science-po sont pas mal mais comme dit ci-dessus ils ne plaisent pas a tout le monde

sinon si tu as d'autres questions n'hesites pas, nous sommes la pour cela

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C'est vrai que les plans en "..." sont dynamiques (ils sont d'ailleurs utilisés la plupart du temps pour plan type science po )

Pour revenir au conseil constitutionnel, voici une référence qui pourrait t'intéresser :
Louis Favoreu "la légitimité du jueg constitutionnel" in la revue internationale de droit comparé (R.D.I.C.), 1994, p. 557

Y sont abordés entre autre les thèmes suivants:
-la légitimité du controle const. est fonction de l'histoire, du régime
-le role éminemment politique du juge const (régulateur dans les crises et changements politiques, le renforcemet de la cohésion au sein de la société politique)
-la diffusion et l'enracinement des droits fondamentaux
-l'adaptation de la constitution


Concernant ton plan (je t'en propose un autre)

le CC est une institution constitutionnelle dont le et la portée de ses décisions a connu une profonde maturation
pq pas à première vue :

I/le CC:"une mise au pas" ou rationalisation du parlementarisme imparfaite

A]un controle français nécessaire dont sa particularité est sa stricte technicité

-un controle qui se généralise au sortir de la IIGM (pq un controle const de façon général et la spécificité française?)

-l'exception française: le cloisonnement législatif prime sur l'idée de se prémunir des excès de l'exécutif (champ orginel de controle 34/37,une procédure non démocratique paradoxale au role d'une cour const)

B] l'imperfaction de cette effort de rationalisation

-le pouvoir législatif "renaît de ses cendres": juge const de la loi mais aussi du réglement (voir aussi la protection du législatif contre la réglementaire)

-( D° de 1971) une nouvelle cptce: garantie des lib fdatles.


II/ Une légitimité dorénavant incontestable néanmoins concurrencée

A] une role politique essentiel

-procédure de saisine et conséquences dans l'élaboration de la loi

-les roles de régulateur, de garde fou, de formation dans la société politique (qques exemples d'histoire institutionnelle)

B]

-la CEDH
-une hypothtique cour gardienne du traté de constitution européenne


Je pense qu'il est loin d'être parfait....mais bon ç'est toujours une autre vision des choses. Bon courage!

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