Le contrat constitue-t-il l’acte juridique de référence ?

Bonjour,

Voilà nous venons de commencer le droit des obligations et j'avoue que j'ai un peu (beaucoup) de mal.
Donc la prof de TD nous a expliqué que pour la méthodologie il fallait détailler tous les mots et prendre en compte les plus importants donc jusque là je savais qu'il fallait dégager les mots les plus importants.
Mais c'est ici que ça se complique, elle nous a dit qu'un des plus importants étaient "de référence" alors que pour moi c'était "le contrat" et "l'acte juridique"...

Enfin bref, je voudrais savoir ce que signifie "de référence" car je n'arrive vraiment pas à voir!
Si vous pouviez m'aider ce serait gentil.
En attendant je vais plonger dans d'autres disserts
Merci d'avance pour votre aide!!

Hi

Personnellement, je comprends le terme "de référence" comme l'idée que c'est l'acte juridique qui prévaut sur les autres, que c'est le plus utilisé, le plus sur, celui à qui l'on pense en premier.
Selon moi, cela voudrait donc dire que lorsque l'on pense acte juridique, on pense contrat.

A toi dans ton introduction de définir tous les termes du sujet donc "contrat", "acte juridique" et "de référence" en pensant bien à indiquer toutes les questions que le dernier terme apporte. Cela devrait te permettre de te guider dans l'élaboration de ton plan.

je suis tout à fait d'accord avec Alexou

j'ajouterai qu'il faudrait aussi définir quels sont les autres actes juridiques possibles pour mener à bien cette dissertation

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Ah merci !!
Je vous remercie beaucoup pour votre coup de pouce !!
J'essaierai de vous tenir au courant (après ça pourra toujours être une aide pour quelqu'un d'autre)
Bonne soirée !!

Moi j'ai pris cela sous cet angle aussi (j'ai aussi cette dissert à faire) et j'ai raisonné dans le sens où le contrat est l'acte juridique de référence d'un certain point de vue mais qu'il ne l'est pas d'un autre point de vue pour mon plan. Je pense que ça sera suffisant. Tiens nous informer du raisonnement que tu auras choisis.

Bon courage