le contrôle du contenu du contrat

Bonjour,
Voilà j’ai un sujet de dissertation que j’ai du mal à traiter qui concerne le contrôle du contenu du contrat. Je ne trouve pas de plan avec des titres assez qualifiés. Pouvez-vous m’aider ?
Merci d’avance

Bonjour

Nous vous aiderons uniquement si vous nous exposez un début de réflexion sur le sujet.

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mon ébauche de plan est la suivante :
I.le contrat et son contenu

A.le contrat et l’ordre public
(Les stipulations ne peuvent être contraire à l’ordre public)
B.le contenu du contrat
(Stipulations obligation et non obligatoire donc optionnel)

II.les organes de contrôle

A.la loi et l’état
(Code de loi, protection & réforme)
B.les institutions
(Inspection du travail, les procédures aux prud’hommes)

Bonjour

La première chose qui ne va pas c'est que le titre de votre I) reprends celui du sujet.

Il faut relire votre cours sur le sujet et consulter des manuels.

Une piste de réflexion : l'Ordonnance de réforme du droit des obligations a t-elle apporté des nouveautés ? Dernière modification : 10/03/2022 - par Isidore Beautrelet

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Bonjour,

Faire un plan de dissertation sans formuler de problématique avant ?

C'est un peu comme aller faire les courses sans savoir quel gâteau on va faire 😁

Faire un plan de dissertation sans formuler de problématique avant ?

C'est un peu comme aller faire les courses sans savoir quel gâteau on va faire



Excellent !

Je sais que je l'ai déjà écrit plusieurs fois sur le forum, pour mes étudiants je prends l'exemple de la construction d'une maison :

"Imaginez que votre dissertation est la construction d'une maison. La problématique serait les fondations et le plan ce sont les murs. Si vous posez les murs avant d'avoir fait les fondations tout va s'écrouler. Et bien pour votre dissertation c'est pareil, il faut d'abord poser votre problématique avant d'attaquer le plan".

Comme Ablette, j'invite l'auteur à nous donner sa problématique.

Honte à moi d'avoir sauter directement sur le plan.
Quoiqu'il en soit mon conseil est toujours valable. C'est en faisant une recherche en amont sur le sujet que vous trouverez votre problématique.
Pour rester sur l'analogie de la maison : vous arriverez mieux à poser les fondations si vous avez préparé le terrain 😉



. Dernière modification : 10/03/2022 - par Isidore Beautrelet

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Bonjour je reviens vers vous car j’ai fait mon plan autour de la réforme du contenu du contrat mais est-ce que cela va être assez riche ?
I. une loi antérieure incluant deux conditions

A. la condition de cause
B. la condition d’objet

II. une réforme qui substitue ces conditions en introduisant la notion de contenu

A. un contenu dit licite
B. un contenu dit certain

Merci à vous pour votre aide